Livre | 2e édition 2020 | Belgique | Franklin Kuty
L'auteur analyse la notion d’auteur de l’infraction pénale, qu’il s’agisse de personnes physiques ou de personnes morales, et, particulièrement, les notions de responsabilité pénale, d'auteur d'infraction, d'imputabilité et de participation punissable.
Livre | 2e édition 2020 | Belgique | Franklin Kuty
Analyse de l’infraction pénale, consommée ou tentée, de ses diverses classifications, de ses éléments constitutifs ainsi que de son élément matériel et son élément moral et des causes de justification, élusives du caractère fautif du comportement adopté.
Livre | 1ère édition 2020 | Europe | Damien Bouvier
L’ouvrage s’intéresse à la façon dont l’Union européenne est représentée sur la scène internationale : qui parle au nom de l’Union européenne ? Dans quelles circonstances ? Comment cette parole est-elle portée au sein des organisations internationales ?
Livre | 1ère édition 2020 | Belgique | Marie-Sophie de Clippele, Jean-François Neuray, Michel Quintin
La législation et la réglementation relatives à la protection du patrimoine culturel ont connu dans notre pays de nombreuses modifications ces dernières années. L'ouvrage fait le point de la question.
Si le projet de nouveau Code pénal n’a pu aboutir au cours de la législature 2014-2019, le Parlement n’en a pas moins voté diverses lois qui modifient la matière pénale et qui sont abordées dans cet ouvrage.
Des solutions communes pour les acheteurs et prestataires de service IT
Livre | 1ère édition 2020 | Europe | Claudia Weber
Véritable outil de conformité au RGPD, ce guide pratique à l’usage des négociateurs de DPA propose des outils pour trouver des solutions équitables et conformes au dispositif légal en place.
Les Chroniques notariales contiennent des analyses raisonnées et une mise en situation des récents développements du droit en rapport avec les pratiques déjà en vigueur ou à promouvoir.
Pour ceux qui ont préféré attendre la clarification des premières controverses avant de s’y intéresser de plus près, cet ouvrage présente les grandes nouveautés de la réforme, tant en ce qui concerne les sociétés que les associations.
Livre | 3e édition 2020 | Luxembourg | Gaston Vogel
L'ouvrage tente de définir le juste équilibre entre droit légitime du citoyen à l’information et droit tout autant légitime au respect de sa dignité et de sa vie privée. Il tient compte des derniers apports législatifs, doctrinaux et jurisprudentiels.
Ce petit livre rigoureux, précis et pratique, permettra aux opérateurs et à leurs conseils de relever les défis de la globalisation des marchés auxquels ils sont confrontés.
Livre | 1ère édition 2020 | Monde | David Petrlík, Michal Bobek, Jan M. Passer, Antoine Masson
L'ouvrage aborde un thème cher à M. Jiří Malenovský en faisant un bilan de l’évolution des ordres juridiques de l’Union européenne, international et nationaux.
Livre | 2e édition 2020 | Europe | Joseph Vogel, Louis Vogel
Cet ouvrage très complet, écrit par deux auteurs, éminents spécialistes de la matière, qui ont la double expertise de professeur et d’avocat, fait le point sur le droit de la franchise, matière en perpétuel mouvement.
Livre | 3e édition 2020 | Europe | Louis Vogel, Joseph Vogel
Une approche comparée du droit européen et français de la distribution, par des spécialistes de la matière, enrichie de nombreuses références de doctrine et jurisprudence.
Livre | 2e édition 2020 | Europe | Louis Vogel, Joseph Vogel
L'ouvrage expose, dans une perspective comparative, l’ensemble des règles européennes et françaises applicables en la matière : agence commerciale et droit de la concurrence, harmonisation européenne, critères du contrat d’agence, fin du contrat.
Livre | 2e édition 2020 | Europe | Louis Vogel, Joseph Vogel
L'ouvrage expose, dans une perspective comparative, l’ensemble des règles européennes et françaises applicables en la matière : licéité du réseau, protection du réseau contre les tiers, relations entre les parties.
Livre | 2e édition 2020 | Europe | Louis Vogel, Joseph Vogel
Cet ouvrage expose, dans une perspective comparative, l’ensemble des règles européennes et françaises applicables en la matière : licéité du réseau, formation et exécution du contrat, fin du contrat.
Livre | 2e édition 2020 | Europe | Louis Vogel, Joseph Vogel
L'ouvrage expose, dans une perspective comparative, l’ensemble des règles européennes et françaises applicables en la matière : licéité du réseau, formation et exécution du contrat, fin du contrat.
L'ouvrage présente les règles applicables à la libre circulation des marchandises, des personnes et des services et des capitaux, celles destinées à créer un marché intérieur, telles que les règlements ou directives propres à certaines activités.
Livre | 4e édition 2020 | Europe | Patrick Thieffry
Suite au Traité de Lisbonne, cette édition offre une présentation synthétique et dynamique des nouvelles mesures du droit européen, dans un cadre complexe, d'inspiration libre-échangiste, visant à concilier objectifs économiques et environnementaux.
Code | 6e édition 2020 | Luxembourg | Françoise Hilger
Le Code de la famille, mis à jour et proposé dans un format pratique, reprend les principales dispositions légales du droit luxembourgeois indispensables aux praticiens. Il permettra aux professionnels d’aborder la discipline de façon concrète.
