L’ouvrage examine les règles de protection de la personne en situation de vulnérabilité dans l’environnement numérique, dans diverses matières juridiques.
Une étude générale et approfondie du régime patrimonial des droits intellectuels, à la croisée du droit commun des biens et des contrats et du droit spécial de la propriété intellectuelle.
Artikelsgewijze commentaar/Commentaire par article
Livre | 4e édition 2018 | Belgique | Fabienne Brison, Hendrik Vanhees
De wetgeving betreffende het Belgische auteursrecht wordt artikelsgewijs becommentarieerd door vooraanstaande auteursrechtspecialisten. / De spécialistes renommés du droit d’auteur commentent les articles de la législation sur le droit d’auteur belge.
Code | 2e édition 2018 | Luk Burgelman, Marc Cools, André Lemaître
Ce Code couvre quatre grands domaines : les droits et libertés, les dispositions pénales pertinentes, la sécurité privée et quelques dispositions diverses.
Livre | 2e édition 2017 | Europe | Alain Bensoussan
Le règlement européen « Data protection » (RGPD - GDPR) adopté le 27 avril 2016 consacre de nouveaux concepts et impose aux entreprises de « disrupter » leurs pratiques et de revoir leur politique de conformité Informatique et libertés.
Livre | 1ère édition 2018 | Monde | Camille Marpillat
L'ouvrage revient sur les difficultés rencontrées par le principe de territorialité de l’impôt sur les sociétés face aux acteurs du digital, sur le plan français et international, et sur les solutions envisageables pour faire évoluer ce principe.
Livre | 1ère édition 2018 | Belgique | Anne Catteau, Fanny Coton, Samuel Delcominette, Florian Ernotte, Nicolas Hamblenne, Pauline Limbrée, Virginie Ronneau, Adrien van den Branden
Fintech, LegalTech, InsurTech… Mystérieux et exotiques, ces concepts flous ne manquent pas d’interroger. Cet ouvrage vise à lever un coin du voile et à démontrer les concepts juridiques qui se cachent derrière ces technologies.
Livre | 1ère édition 2018 | Europe | Maxime Lambrecht
Quelle est la meilleure façon d'aménager le régime du droit d'auteur pour préserver l'ouverture d'Internet et la liberté d'usage de l'information ? N'y a-t-il pas une tension entre la voie législative et la voie des licences ouvertes ?
Het boek geeft een overzicht van de omzetting van RL 2004/48/EC, zowel in wetgeving als in rechtspraak, en wordt nagegaan hoe het met de handhaving van de intellectuele eigendomsrechten in ons land gesteld is.
Livre | 1ère édition 2017 | Europe | Alexandra Mendoza-Caminade
Cet ouvrage propose une présentation des règles juridiques françaises et européennes relatives aux médicaments en analysant le cycle de vie d’un médicament.
Livre | 1ère édition 2017 | Europe | Alain Bensoussan
La protection des données personnelles se caractérise par un vocabulaire spécifique lié aux technologies. Un Abécédaire propose des définitions concises, dans les différents domaines des technologies et des pratiques professionnelles.
Presse, audiovisuel et Internet - Droit européen et belge
Livre | 1ère édition 2017 | Europe | François Jongen, Alain Strowel
L’ouvrage examine non seulement les règles de droit belge, et plus particulièrement celles applicables à Bruxelles et en région de langue française, mais il s’appuie aussi sur le droit européen, tant de l’Union européenne que du Conseil de l’Europe.
De uitzondering voor het kopiëren voor eigen gebruik en de vergoeding van de schade in een gedematerialiseerde omgeving:uitdagingen en vooruitzichten
Livre | 1ère édition 2017 | Belgique | Pieter Callens, Vincent Cassiers, Fernand de Visscher, Frank Gotzen, Marie-Christine Janssens, Marion Nuytten, Karel Volckaert
Comment mettre en œuvre l’exception pour copie privée de manière optimale à l’ère de la dématérialisation des œuvres ?
Livre | 1ère édition 2017 | Belgique | Jacques de Werra, Ysolde Gendreau, Andrée Puttemans
Au travers de la jurisprudence et donc de cas pratiques, sont abordées les questions relatives à l’enchevêtrement des règles de la propriété intellectuelle et de la concurrence déloyale.
Grâce à la connexion et l'interconnexion des différents objets du monde qui nous entoure, nous sommes en passe de connaître l'une des mutations les plus marquantes qui font de cette technologie l’objet d’importants enjeux de régulation.
Quelles garanties juridiques dans l'utilisation du numérique ?
Livre | 1ère édition 2017 | Monde | Odile de David Beauregard-Berthier, Akila Taleb-Karlsson
L’ouvrage propose des pistes de réflexion de juristes de divers horizons sur cette problématique renouvelée par le contexte brûlant de la lutte contre le terrorisme à l’ère de la révolution numérique.
Livre | 1ère édition 2017 | Europe | Emmanuel Derieux
L'ouvrage contient des éléments essentiels (conventions, directives, arrêts CEDH et CJUE) du droit européen des médias dans toutes ses composantes (droit économique, droit professionnel, droit de la responsabilité, droit d’auteur).
Livre | 1ère édition 2017 | Europe | David Lefranc
Dans un parfait équilibre entre précision et pédagogie, cet ouvrage trace dans une langue claire les grandes lignes du droit applicable aux nouvelles technologies.
