Livre | 1ère édition 2015 | Europe | Céline Castets-Renard
L’ouvrage a pour vocation de poser la question du niveau et des règles de protection des données personnelles en Europe dans un contexte numérique, alors que la directive 95/46/CE s’avère totalement dépassée aujourd’hui et est en cours de révision.
Livre | 1ère édition 2015 | Monde | Jean-Sylvestre Bergé
L’ouvrage présente de manière synthétique et accessible les sources, principes et principaux contextes de mise en œuvre de la protection internationale et européenne de la propriété intellectuelle.
Livre | 1ère édition 2015 | Europe | Quentin Van Enis
L’ouvrage définit la liberté de la presse et revisite son régime juridique à l’heure où les différents médias convergent vers l’internet et où chacun peut communiquer des idées ou des informations à un public potentiellement infini.
Cet ouvrage contient les exposés approfondis présentés lors de l’après-midi d’étude organisé par la Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles le 17 octobre 2014 consacré aux évolutions que les réseaux sociaux imposent.
Livre | 1ère édition 2014 | Monde | Marie Demoulin
Une approche critique et méthodologique de la législation contemporaine en matière de technologies de l’information, de documents et de signatures électroniques.
Le droit à l’image est plus que jamais à la pointe de l’actualité. Les médias sont en effet confrontés quotidiennement à des questions liées à ce droit qui concerne non seulement l’homme de la rue mais aussi vedettes, mannequins ou personnes publiques.
Livre | 1ère édition 2014 | Monde | Mélanie Clément-Fontaine
L’ouvrage traite des œuvres évolutives qu’elles soient logicielles, artistiques ou scientifiques. Les solutions proposées pour encadrer juridiquement ces œuvres sont recherchées en droit privé et public, à l’échelle nationale et internationale.
Étude en faveur de la promotion européenne de l’innovation
Livre | 1ère édition 2014 | Europe | Lauren Leblond
Cet ouvrage présente de façon critique la manière dont les règles européennes de concurrence sont actuellement appliquées au brevet. Il suggère en outre de nombreuses évolutions qui seraient profitables à l’innovation européenne.
Livre | 1ère édition 2014 | Europe | Elise Degrave
L'ouvrage démontre qu’il est possible de mettre en place une administration efficace fondée sur l’usage des technologies (ce qu’on appelle l’e-gouvernement) tout en garantissant au citoyen une prise sur l’administration pour la comprendre et la contrôler.
Livre | 1ère édition 2014 | Monde | Elise Ricbourg-Attal
Cet ouvrage porte sur la place qu’occupent les intermédiaires de services issus du Web 2.0 au sein de notre cadre légal existant et propose des solutions alternatives au recours au régime spécial des hébergeurs.
L'ouvrage traite les nombreuses spécificités qui régissent la législation sur les droits d’auteur au Luxembourg en les illustrant de travaux parlementaires et de jurisprudences existantes.
Livre | 1ère édition 2013 | Europe | Alain Strowel
Cet ouvrage offre un tour d'horizon des questions relatives à la neutralité et à l'ouverture d'internet : liberté d'information, non-discrimination dans l'accès à Internet, problèmes de concurrence et de régulation dans une perspective comparative.
Cet ouvrage propose une définition de la notion de support en droit d’auteur tant au stade de la création que de l'exploitation sans négliger l'incidence des nouvelles technologies sur les manifestations du support.
Livre | 1ère édition 2013 | Monde | Alexandre Quiquerez
Cet ouvrage approfondit pour la première fois l’application de la titrisation aux droits de propriété intellectuelle et propose une articulation originale du droit financier et du droit de la propriété intellectuelle.
Livre | 1ère édition 2013 | Belgique, France | Guilhem Julia
Créations mystérieuses, les tours de magie méritent d’être protégés au titre de la propriété intellectuelle. Les solutions juridiques existantes n'étant pas satisfaisantes, l'ouvrage propose des remèdes pour protéger le secret professionnel du magicien.
Livre | 1ère édition 2013 | Europe | Stéphanie Lacour
Les technologies émergentes sont une préoccupation centrale des pays industrialisés, qui misent sur elles pour asseoir leur croissance économique. Partant de l’étude comparée des nanotechnologies, les futures régulations possibles sont ici examinées.