Livre | 1ère édition 2018 | Belgique, France, Europe | Bernard Vanbrabant
Une étude générale et approfondie du régime patrimonial des droits intellectuels, à la croisée du droit commun des biens et des contrats et du droit spécial de la propriété intellectuelle.
Code | 2e édition 2018 | Luk Burgelman, Marc Cools, André Lemaître
Ce Code couvre quatre grands domaines : les droits et libertés, les dispositions pénales pertinentes, la sécurité privée et quelques dispositions diverses.
Livre | 2e édition 2017 | France, Europe | Alain Bensoussan
Le règlement européen « Data protection » (RGPD - GDPR) adopté le 27 avril 2016 consacre de nouveaux concepts et impose aux entreprises de « disrupter » leurs pratiques et de revoir leur politique de conformité Informatique et libertés.
Livre | 1ère édition 2018 | France, Monde | Camille Marpillat
L'ouvrage revient sur les difficultés rencontrées par le principe de territorialité de l’impôt sur les sociétés face aux acteurs du digital, sur le plan français et international, et sur les solutions envisageables pour faire évoluer ce principe.
Livre | 1ère édition 2018 | Belgique | Alexandre Cassart, Anne Catteau, Fanny Coton, Samuel Delcominette, Florian Ernotte, Nicolas Hamblenne, Pauline Limbrée, Virginie Ronneau, Adrien van den Branden
Fintech, LegalTech, InsurTech… Mystérieux et exotiques, ces concepts flous ne manquent pas d’interroger. Cet ouvrage vise à lever un coin du voile et à démontrer les concepts juridiques qui se cachent derrière ces technologies.
Livre | 1ère édition 2018 | Europe | Maxime Lambrecht
Quelle est la meilleure façon d'aménager le régime du droit d'auteur pour préserver l'ouverture d'Internet et la liberté d'usage de l'information ? N'y a-t-il pas une tension entre la voie législative et la voie des licences ouvertes ?
Livre | 1ère édition 2017 | France, Europe | Alexandra Mendoza-Caminade
Cet ouvrage propose une présentation des règles juridiques françaises et européennes relatives aux médicaments en analysant le cycle de vie d’un médicament.
Livre | 1ère édition 2017 | Europe | Alain Bensoussan
La protection des données personnelles se caractérise par un vocabulaire spécifique lié aux technologies. Un Abécédaire propose des définitions concises, dans les différents domaines des technologies et des pratiques professionnelles.
Livre | 1ère édition 2017 | Belgique, Europe | François Jongen, Alain Strowel
L’ouvrage examine non seulement les règles de droit belge, et plus particulièrement celles applicables à Bruxelles et en région de langue française, mais il s’appuie aussi sur le droit européen, tant de l’Union européenne que du Conseil de l’Europe.
Livre | 1ère édition 2017 | Belgique | Jacques de Werra, Ysolde Gendreau, Andrée Puttemans
Au travers de la jurisprudence et donc de cas pratiques, sont abordées les questions relatives à l’enchevêtrement des règles de la propriété intellectuelle et de la concurrence déloyale.
Grâce à la connexion et l'interconnexion des différents objets du monde qui nous entoure, nous sommes en passe de connaître l'une des mutations les plus marquantes qui font de cette technologie l’objet d’importants enjeux de régulation.
Quelles garanties juridiques dans l’utilisation du numérique ?
Livre | 1ère édition 2017 | Monde | Akila Taleb-Karlsson
L’ouvrage propose des pistes de réflexion de juristes de divers horizons sur cette problématique renouvelée par le contexte brûlant de la lutte contre le terrorisme à l’ère de la révolution numérique.
Livre | 1ère édition 2017 | Europe | Emmanuel Derieux
L'ouvrage contient des éléments essentiels (conventions, directives, arrêts CEDH et CJUE) du droit européen des médias dans toutes ses composantes (droit économique, droit professionnel, droit de la responsabilité, droit d’auteur).
Livre | 1ère édition 2017 | France, Europe | David Lefranc
Dans un parfait équilibre entre précision et pédagogie, cet ouvrage trace dans une langue claire les grandes lignes du droit applicable aux nouvelles technologies.
Marché économique en pleine croissance, le drone interroge : droit de la guerre, droit aérien, vie privée et responsabilité. Cet ouvrage propose aux professionnels un point sur la situation actuelle et une première analyse de certaines législations.
Livre | 1ère édition 2017 | Belgique, Europe | Cédric Burton, Sarah Cadiot, Julien Debussche, Romain Robert, Karen Rosier, Benoît Van Asbroeck
Le Parlement européen a entériné le 14/04/2016 une importante réforme des règles de protection des données à caractère personnel. Les entreprises doivent se préparer à de nombreux changements. L'ouvrage présente les principaux aspects du nouveau régime.
Livre | 1ère édition 2016 | Europe | Renaud Denuit
Une synthèse des actions engagées par le Conseil de l’Europe et l’Union européenne depuis leurs origines, en faveur du secteur culturel. Un examen des enjeux actuels et une évaluation critique.
Livre | 1ère édition 2017 | Belgique, France, Luxembourg | Bernard Mouffe
L’ouvrage analyse de manière transversale les cas dans lesquels une personne est légalement (parce que la loi l’autorise a priori) ou légitimement (parce qu’une juridiction l’a reconnu a posteriori) « en droit » de proférer des mensonges.
