Livre | 1ère édition 2015 | Monde | Alain Grosjean
Cet ouvrage propose une approche aussi bien juridique que pratique sur les principales évolutions des règles existantes en matière de protection des données personnelles.
Livre | 1ère édition 2016 | Monde | Carine Bernault
L’open access est en plein essor dans de nombreux pays. Cet ouvrage s’intéresse au rôle tenu par le droit d’auteur dans cette évolution et envisage les moyens de promouvoir l’open access.
Livre | 1ère édition 2016 | Europe | Annie Blandin
Sans définir la souveraineté numérique a priori, l’ouvrage en analyse les différents visages en mettant en évidence les valeurs défendues par l’Europe, les enjeux économiques et territoriaux de l’Internet et enfin les enjeux en terme de sécurité-défense.
Journées internationales de l'Association Henri Capitant
Livre | 1ère édition 2015 | Monde
L'ouvrage met en lumière le rôle bénéfique du droit dans l'épanouissement de l'immatériel, un rôle d'accompagnateur et de guide, reflet de l'importance fondamentale du droit dans toute société, même si une partie de l'immatériel y échappera toujours.
Livre | 1ère édition 2015 | Europe | David Dechenaud
L'ouvrage présente la manière dont le droit, notamment français et européen, traite cette question. Il analyse aussi les enjeux de la protection des données personnelles vus par des informaticiens et des gestionnaires des systèmes d’information.
Livre | 1ère édition 2015 | France | Philippe Gaudrat, Frédéric Sardain
L’ouvrage de référence incontournable pour tous les praticiens, étudiants et chercheurs en droit des TIC en France. Ce second tome est consacré au droit des obligations.
Livre | 1ère édition 2015 | France | Philippe Gaudrat, Frédéric Sardain
L’ouvrage de référence incontournable pour tous les praticiens, étudiants et chercheurs en droit des TIC en France. Ce premier tome est consacré au droit des biens.
Il est temps de s’en rendre compte ! Les « technologies nouvelles » n’ont plus rien de… nouveau. L’avocat ne peut y échapper, que ce soit dans un nombre croissant de procédures, mais aussi pour les questions de preuves.
Livre | 1ère édition 2015 | Europe | Céline Castets-Renard
L’ouvrage a pour vocation de poser la question du niveau et des règles de protection des données personnelles en Europe dans un contexte numérique, alors que la directive 95/46/CE s’avère totalement dépassée aujourd’hui et est en cours de révision.
Livre | 1ère édition 2015 | Monde | Jean-Sylvestre Bergé
L’ouvrage présente de manière synthétique et accessible les sources, principes et principaux contextes de mise en œuvre de la protection internationale et européenne de la propriété intellectuelle.
Livre | 1ère édition 2015 | Europe | Quentin Van Enis
L’ouvrage définit la liberté de la presse et revisite son régime juridique à l’heure où les différents médias convergent vers l’internet et où chacun peut communiquer des idées ou des informations à un public potentiellement infini.
Livre | 1ère édition 2014 | Belgique | Mireille Buydens, Philippe Campolini, Vincent Cassiers, Edouard Cruysmans, Benjamin Docquir, Charles-Henry Massa, Benoît Michaux, Olivier Mignolet, Andrée Puttemans, Alain Strowel, Olivier Vrins
La propriété intellectuelle a connu des évolutions importantes, indépendamment de l’insertion de très larges pans de cette matière dans le Code de droit économique. Des rapports ici proposés y seront consacrés, dans une approche pratique.
Cet ouvrage contient les exposés approfondis présentés lors de l’après-midi d’étude organisé par la Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles le 17 octobre 2014 consacré aux évolutions que les réseaux sociaux imposent.
Livre | 1ère édition 2014 | Monde | Marie Demoulin
Une approche critique et méthodologique de la législation contemporaine en matière de technologies de l’information, de documents et de signatures électroniques.
Le droit à l’image est plus que jamais à la pointe de l’actualité. Les médias sont en effet confrontés quotidiennement à des questions liées à ce droit qui concerne non seulement l’homme de la rue mais aussi vedettes, mannequins ou personnes publiques.
Livre | 1ère édition 2014 | Monde | Mélanie Clément-Fontaine
L’ouvrage traite des œuvres évolutives qu’elles soient logicielles, artistiques ou scientifiques. Les solutions proposées pour encadrer juridiquement ces œuvres sont recherchées en droit privé et public, à l’échelle nationale et internationale.
Étude en faveur de la promotion européenne de l’innovation
Livre | 1ère édition 2014 | Europe | Lauren Leblond
Cet ouvrage présente de façon critique la manière dont les règles européennes de concurrence sont actuellement appliquées au brevet. Il suggère en outre de nombreuses évolutions qui seraient profitables à l’innovation européenne.
Livre | 1ère édition 2014 | Europe | Elise Degrave
L'ouvrage démontre qu’il est possible de mettre en place une administration efficace fondée sur l’usage des technologies (ce qu’on appelle l’e-gouvernement) tout en garantissant au citoyen une prise sur l’administration pour la comprendre et la contrôler.
