L'ouvrage met en lumière le concept transversal de saisine en droit civil (droit réel de posséder et vecteur de transfert des droits réels) et sa déclinaison dans la saisine héréditaire.
Livre | 1ère édition 2019 | Europe | Karine Abderemane, Antoine Claeys, Elise Langelier, Yseult Marique, Thomas Perroud
Cet ouvrage offre, pour huit États-types européens, une présentation claire, historique et positiviste des grands thèmes du droit public. Il a pour singularité de proposer une approche actualisée de droit étranger ainsi qu’une analyse comparative.
Un jugement qui ne peut pas être exécuté est inutile. Comment assurer une exécution efficace et respectueuse des droits des justiciables dans les pays européens à l’aune des évolutions technologiques ?
Livre | 1ère édition 2019 | Monde | Kristine Plouffe-Malette
L’ouvrage s’intéresse à la nature, à l’interprétation ainsi qu’au potentiel de l’exception dite de moralité publique en droit international et régional des droits de l’homme et en droit de l’Organisation mondiale du commerce.
L'ouvrage replace les décisions en perspective, dégage les orientations de la jurisprudence et comporte une analyse critique des jugements et arrêts répertoriés. Il offre une vue d´ensemble du partage des compétences dans l’État fédéral.
Cet ouvrage dresse un tour d’horizon du droit luxembourgeois en matière de cybercriminalité en incluant tant les infractions informatiques à proprement parler que les infractions de droit commun fréquemment commises au moyen des nouvelles technologies.
Under editorial coordination of Droit bancaire et financier / Bank- en Financieel Recht
Livre | 1ère édition 2019 | Belgique | Guillaume Couvert, Guillaume Croisant, Inez De Meuleneere, Michèle Grégoire, Oonagh Harrison, Kirsty Taylor, Andzrej Wieckowski, Jean Cattaruzza, Helga Van Peer, Alexander Pirard, Sylvia Kierszenbaum, Niels De Waele, Willem Van de Wiele, Rachid El Abr, Jef Swinnen
A set of legal analyses which give an insight into the radical changes to the legal relationships between financial services providers and clients or counterparties, in which one of the two contract parties is no longer part of the European legal system
Livre | 1ère édition 2019 | Europe | Pierre-Henri Teitgen
Ouvrage de référence, rédigé par l'un des pionniers du droit européen, dont la lecture est indispensable pour comprendre l’évolution et l’état actuel du droit de l’Union.
Livre | 1ère édition 2019 | Belgique | Laurent Barnich, Valérie-Anne de Brauwere, Bérénice Delahaye, Pierre-Yves Erneux, Sophie Maquet, Jérôme Terfve, Matthieu Van Molle, Patrick Wautelet
L'ouvrage expose les bons réflexes à adopter face à un élément d’extranéité et reprend des solutions pratiques que le notaire peut proposer à ses consultants en mettant l'accent sur certaines matières qui s'avèrent parfois obscures.
Le Code de déontologie médicale tend à répondre à la question de savoir ce qu’on attend d’un professionnel de la médecine dans la société d’aujourd’hui.
L'ouvrage passe en revue les différentes obligations alimentaires sous un angle pratique, sans oublier les règles procédurales qui ont connu de nombreuses modifications ces dernières années depuis l’entrée en vigueur du tribunal de la famille.
Livre | 1ère édition 2019 | Europe | Fabrice Picod
Sélection des plus grands arrêts rendus par la Cour de justice de l’Union européenne au cours de l’année 2018, chaque arrêt sélectionné faisant l’objet d’une présentation du contexte, de la procédure, du problème de recevabilité et du problème examiné.
Comment les changements vont-ils concrètement s’opérer sur le terrain ? Comment, dans leurs contextes locaux, les acteurs vont-ils s’adapter et se les approprier ?
L'ouvrage étudie les potentialités que les nouvelles ressources technologiques offrent au fonctionnement de la justice, à la fois en termes d’opportunités et de défis.
Jaarboek Dag van de bedrijfsjurist 2019 - Annuaire Journée du juriste d'entreprise 2019
Livre | 1ère édition 2019 | Belgique | Brahim Bénichou, Hakim Boularbah, Ihsan Karatas, Denis Philippe, Reinhard Steennot, Nicolas Thirion, Hans Van Bavel, Yves Van Gerven, Jogchum Vrielink, Jarich Werbrouck
Dit werk bevat bijdragen van de 30e Dag van de bedrijfsjurist met als thema 'De nieuwe uitdagingen voor de onderneming'/ L'ouvrage contient les contributions à la 30ième Journée du juriste d'entreprise sous le thème"L'entreprise face à ses nouveaux défis"
L’ouvrage propose une nouvelle politique minière qui tient compte des acquis et des lacunes des législations minières antérieures et en cours, de la nouvelle structure étatique et enfin des attentes des différents acteurs du secteur minier.
Livre | 2e édition 2019 | Belgique | Georges Dereau, Virginie Dor, Bertrand Duprez, Yves Libert, Isabelle Paiva, Patrick Thiel, Marie Vastmans, Samuel Wauthier, Yves Cabuy †
Une approche globale et systématique de la réglementation sur les marchés publics alliant sa présentation, une analyse de la doctrine et de la jurisprudence la plus récente, un commentaire critique et des cas pratiques.
Livre | 1ère édition 2019 | Belgique | Patrick Henry
100 comptes-rendus critiques d'ouvrages non juridiques écrits par des juristes. Comme 100 mises en bouche de romans, de nouvelles, de grands entretiens, de contes, de chroniques, de plaidoyers, de mémoires, de polars ou simplement d’histoires.
Livre | 1ère édition 2019 | Belgique | Véronique d'Huart, Robert De Baerdemaeker, François Jongen, Paul Martens, Nathalie Van Damme
Il est question de droits; de l’avocature, ses défis, ses devoirs, ses promesses. Ne pouvant réduire l’hommage à un tel homme à son excellence professionnelle, on traitera aussi de ses autres passions : littérature, foot, rock’n’roll et contrepèterie.
