Les Dossiers du Journal des tribunaux 34 resultats

Depuis 1881, le Journal des tribunaux suit, à un rythme depuis longtemps hebdomadaire, l’actualité du droit, de la jurisprudence et de la vie judiciaire au sens large. Sa vocation généraliste l’amène à aborder les matières les plus diverses, de façon approfondie. Mais un nombre forcément limité de pages est consacré aux articles de fond et aux «Vies du droit».

Or, ce droit évolue et ne cesse de croître en technicité et complexité, et donc aussi en volume, hélas. C’est ainsi qu’ont été créés en 1992 les Dossiers du J.T., qui sont consacrés à des monographies et à des chroniques de jurisprudence impossibles à publier dans les colonnes du Journal en raison de leur longueur. Elles ont été choisies par le comité de rédaction du J.T. comme un complément naturel et nécessaire des articles de doctrine que nous publions chaque semaine.

34 résultats

  1. La réforme du Conseil d'État

    La réforme du Conseil d'Etat

    Anno 2023
    Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Nicolas B. Bernard, Maxime Chomé, Matthieu De Mûelenaere, Leana Derard, Louis Leboutte, Irène Mathy, Arnaud Picqué, Cédric Robinet, Maxime Vanderstraeten, Lucie Vercheval

    L'ouvrage commente la réforme du Conseil d’État anno 2023 en se concentrant sur ses points les plus importants. Il apporte un premier éclairage sur les nouveautés apportées par le législateur afin de donner une vue d’ensemble sur la question. La démarche se veut principalement descriptive mais aussi critique.

    75,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  2. Droit de la responsabilité civile

    Droit de la responsabilité civile

    Chronique de jurisprudence 2008-2020 - Volume 1 : Le fait générateur et le lien causal
    Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Bernard Dubuisson, Vincent Callewaert, Bertrand De Coninck, Florence George, Nicolas Schmitz

    Cette chronique de jurisprudence contient une analyse complète et détaillée des décisions qui ont été publiées tant en français qu´en néerlandais, entre 2008 et 2020, en matière de responsabilité civile sous l’angle du fait générateur et du lien causal.

    250,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  3. Droit de la responsabilité civile

    Droit de la responsabilité civile

    Chronique de jurisprudence 2008-2018- volume 2 - le dommage
    Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Daniel de Callataÿ

    La présente chronique de jurisprudence contient une analyse détaillée des décisions qui ont été publiées tant en français qu’en néerlandais, entre 2008 et 2020, en matière d’évaluation et de réparation du dommage.

    200,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  4. La vente immobilière

    La vente immobilière

    Chronique de jurisprudence 2011-2021
    Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Benoît Kohl

    Cette chronique aborde différents thèmes récurrents en la matière, et qui constituent autant de problèmes que rencontrent quotidiennement les praticiens. Sont ainsi examinées les questions relatives aux pourparlers et aux avant-contrats, à la formation du contrat, à la vente immobilière sous condition suspensive, à l’exécution de la vente ou encore à la dissolution du contrat de vente.

    97,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  5. Le bail de droit commun, d'habitation et commercial

    Le bail de droit commun, d'habitation et commercial

    Chronique de jurisprudence 2000-2020
    Livre | 1ère édition 2022 | Belgique | Benoît Kohl, Caroline Baré

    Le droit du bail est largement forgé par les décisions des cours et tribunaux. Le présent examen de jurisprudence analyse, sur vingt ans, l’évolution de la jurisprudence dans la matière du bail de droit commun, du bail d’habitation et du bail commercial.

    102,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  6. Le droit des biens au jour de l'entrée en vigueur de la réforme

    Le droit des biens au jour de l'entrée en vigueur de la réforme

    Livre | 1ère édition 2021 | Belgique | Sophie Boufflette, Laurence Coenjaerts, Vincent Defraiteur, Pierre-Yves Erneux, Esther Franssens, Corinne Mostin, Benjamin Pirlet, Candice Roussieau, Arianne Salvé, Alexander Vandendries
    La loi du 4 février 2020 a profondément remanié la matière du droit des biens. Au moment précis où la réforme entre en application, cet ouvrage se penche sur ses innovations principales.
    78,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  7. Le Code du recouvrement amiable et forcé des créances fiscales et non fiscales

    Le code du recouvrement aimable et forcé des créances fiscales et non fiscales

    Premier commentaire et droit compar dans les trois régions
    Livre | 1ère édition 2020 | Belgique | Thierry Lauwers, Nathalie Pirotte
    L’année 2020 signe l’entrée en vigueur d’un Code fédéral qui rassemble des dispositions éparses en cette matière, réparties dans les différents codes, cet ouvrage y consacre un premier commentaire.
    101,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  8. Secrets d'affaires

    Secrets d'affaires

    Livre | 1ère édition 2020 | Belgique | Philippe Campolini, Steve Gilson, France Lambinet, Andrée Puttemans, Marie Sculier, Bernard Vanbrabant, Marie Vastmans, Hélène Zielonka
    Cet ouvrage entend aborder la notion de secret d’affaires sous différents angles du droit (social, judiciaire, des droits intellectuels, etc.). Les articles sont tournés vers la pratique et la jurisprudence disponibles.
    83,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  9. Le Code des sociétés et des associations

    Le Code des sociétés et des associations

    Présentation et premiers commentaires
    Livre | 1ère édition 2019 | Belgique | Edouard-Jean Navez, Adrien Navez
    L'ouvrage identifie, dans un style clair et synthétique, les lignes de force de la réforme et les principales innovations du nouveau Code des sociétés et des associations. Il propose un premier commentaire des nouvelles règles applicables.
    89,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  10. Le règlement collectif de dettes

    Le règlement collectif de dettes

    Chronique de jurisprudence 2011-2017
    Livre | 1ère édition 2019 | Belgique | François Adriaensen, Jean-Claude Burniaux, Jean-François Ledoux, Gauthier Mary
    Ce livre permettra de connaître la jurisprudence évolutive de ce contentieux en perpétuel mouvement outre les querelles doctrinales sans omettre l’importance des arrêts de la cour de Cassation et de la cour Constitutionnelle.
    101,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  11. La médiation autrement

    La médiation autrement

    Livre | 1ère édition 2019 | Belgique | Martine Becker, Alice Dejollier, Catherine Delforge, Gérard Kuyper, Pierre-Paul Renson, Coralie Smets-Gary, Philippe Van Roost
    Cet ouvrage envisage les enjeux de la médiation en 2019, à la fois sur un plan théorique et avec une approche plus pratique. Il interroge le nouveau paradigme du procès qui semble émerger de l'option choisie par le législateur.
    78,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  12. Droit des personnes et des familles

    Droit des personnes et des familles

    Chronique de jurisprudence 2011-2016
    Livre | 1ère édition 2018 | Belgique | Didier Carré, Nicole Gallus, Guy Hiernaux, Michaël Mallien, Thomas Van Halteren, Geoffrey Willems
    L'apport de cette chronique est essentiel : le droit familial a fait l'objet entre 2011 et 2016 d'un courant de réformes exceptionnel par le nombre des matières touchées et par la nature des choix posés par le législateur.
    258,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  13. Le bail à ferme

    Le bail à ferme

    Chronique de jurisprudence 2005-2017 rédigée dans la perspective d'une réforme
    Livre | 1ère édition 2018 | Belgique | Paul Renier
    Cet ouvrage rassemble les décisions prononcées au cours des 12 dernières années par l’ensemble des juridictions du pays, dont des arrêts de la Cour de cassation et de la Cour d’arbitrage.
    105,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  14. Les offres publiques d'acquisition

    Les offres publiques d'acquisition

    10 ans d'application de la réglementation
    Livre | 2e édition 2018 | Belgique | Paul Alain Foriers, Sandrine Hirsch, Vanessa Marquette
    Cette nouvelle édition entièrement refondue fait la synthèse des nombreuses modifications législatives en matière d’O.P.A. Ses auteurs apportent une réponse claire au praticien confronté à des textes de plus en plus techniques et parfois imprécis.
    166,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  15. Chronique de droit pénal

    Chronique de droit pénal

    2011-2016
    Livre | 1ère édition 2017 | Belgique | Yves Cartuyvels, Pauline Derestiat, Christine Guillain, Olivia Nederlandt, Fanny Vansiliette
    Cette chronique recouvre la législation, la jurisprudence et la doctrine relatives à la période 2011-2016, en ce compris les réformes opérées par les lois dites "Pot-Pourri" en matière de droit pénal et de procédure pénale.
    178,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  16. Droits réels

    Droits réels

    Chronique de jurisprudence 2006-2015
    Livre | 1ère édition 2017 | Belgique | Laurence Coenjaerts, Vincent Defraiteur, Suzy Miller, Benjamin Pirlet, Michel Plessers, France Wilmet
    La chronique couvre les droits réels de base ainsi que la distinction entre les biens et les différentes catégories de biens, la possession, les actions possessoires et la prescription acquisitive.
    205,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  17. L'exception pour copie privée et la compensation du préjudice dans un environnement dématérialisé : défis et perspectives

    L'exception pour copie privée et la compensation du préjudice dans un environnement dématérialisé

    De uitzondering voor het kopiëren voor eigen gebruik en de vergoeding van de schade in een gedematerialiseerde omgeving:uitdagingen en vooruitzichten
    Livre | 1ère édition 2017 | Belgique | Pieter Callens, Vincent Cassiers, Fernand de Visscher, Frank Gotzen, Marie-Christine Janssens, Marion Nuytten, Karel Volckaert
    Comment mettre en œuvre l’exception pour copie privée de manière optimale à l’ère de la dématérialisation des œuvres ?
    96,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
Page