Livre | 1ère édition 2014 | Europe | Emmanuel Vivet
Des diplomaties romaine et byzantine aux dernières négociations nucléaires, des historiens, diplomates et enseignants font le lien entre de grandes négociations de l’histoire diplomatique en Europe et la recherche la plus moderne sur ces phénomènes.
Cet ouvrage contient les exposés approfondis présentés lors de l’après-midi d’étude organisé par la Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles le 13 juin 2014 consacré à la pratique de la loi dite "d'ajustement" du 27 mai 2013 par ses différents acteurs.
Livre | 1ère édition 2014 | Europe | Claudie Boiteau
L’ouvrage fournit les clés de la compréhension et de l’analyse des dispositifs relatifs au développement des énergies « décarbonées », essentiellement renouvelables, inspirés par les enjeux climatiques, dans le cadre du marché intérieur de l’énergie.
Une analyse des arrêts de la Cour de Strasbourg, de la Cour consitutionnelle et de la Cour de Cassation
Livre | 1ère édition 2014 | Europe | Julie Alardin, Juan Castiaux
Au départ de cet important matériau que constitue la jurisprudence de la Cour européenne des Droits de l’Homme, de la Cour constitutionnelle et de la Cour de cassation, les auteurs examinent le droit disciplinaire et la procédure disciplinaire.
La question de l’effectivité en droit international est ici traquée dans ses moindres réduits et soumise à une analyse subtile, tirant sur tous les ressorts de l’instrumentaire juridique.
Dépassant les solutions techniques, la mise en perspective historique que propose cet ouvrage permet de s’intéresser aux acteurs et aux formes des discours politique, juridique, sociologique, destinés à légitimer, contester et réformer l’impôt.
Omniprésente en droit, la notion d’exception n’a été, jusqu’à présent, que peu étudiée. Privilégiant la pluralité des visions, des thèmes et des sujets, l’ouvrage se propose d’en cerner les contours et les fonctions.
Etudes de droit comparé à la mémoire de Giuseppe Tarzia
Livre | 1ère édition 2014 | Monde | Achille Saletti, Jacques van Compernolle, Jean-François van Drooghenbroeck
Une approche comparative confrontant les droits allemand, belge, français et italien portant sur le rôle respectif de l’arbitre et du juge étatique dans le déroulement du procès arbitral.
Situation en Belgique et dans l'Union européenne / Situation in Belgium and in the European Union
Livre | 1ère édition 2014 | Europe | Charles-Hubert Born, Francis Haumont
The book focuses on the legal issues arising from the implementation by the national courts of the provisions relating to Natura 2000, in order to assess the contribution of the judge to the effectiveness of this regime.
L'ouvrage vise à montrer le rôle important de l’argumentation dans la création comme dans l’application du droit international, son influence dans le raisonnement juridique.
Simple d’utilisation et varié dans l’illustration, l’ouvrage expose deux régimes juridiques spécifiques (afférents aux domaines public et privé) pour la gestion des biens dans le respect des contingences de l’action administrative.
Livre | 2e édition 2014 | Europe | Rusen Ergec, Jacques Velu
Cet ouvrage étudie les droits et libertés reconnus par la Convention européenne des droits de l’homme et ses protocoles additionnels, ainsi que le fonctionnement du système de protection, par l’analyse de ses aspects organiques et procéduraux.
L'ouvrage fait le point sur l'importance croissante de la protection internationale et européenne des droits de l’homme en tant qu’influence de plus en plus sur nos droits et nos lois nationales dans tous les domaines de la vie sociale.
Le marché, consacrant dans sa forme pure la loi du plus fort, est-il compatible avec la protection internationale de l’environnement ? L’ouvrage fournit des réponses dans une perspective pluridisciplinaire à dominante juridique.
Livre | 1ère édition 2014 | Europe | Laurent Coutron
La jurisprudence inaugurée par l’arrêt Köbler réfute l'absence de sanction suite à la violation de l’obligation de renvoi préjudiciel. L'ouvrage présente les solutions esquissées en droit européen puis se focalise sur les dispositifs prévus par les États.
L'ouvrage fait le point sur l’ensemble des questions classiques relatives au statut du droit international et européen des droits de l’homme devant le juge national.
Au long d’une analyse détaillée du principe ne bis in idem, l’auteur décortique les fonctions de la règle et démontre qu’en matière de crimes internationaux, il vise moins la protection de l’accusé que l’articulation des compétences entre instances.
et véhicules d'investissement apparentés en droit luxembourgeois
Livre | 3e édition 2014 | Luxembourg | Claude Kremer, Isabelle Lebbe
Cinq ans après la parution de la deuxième édition, le présent ouvrage connaît une mise à jour complète rendue nécessaire par l'évolution permanente du droit des OPC dans la sphère européenne.
Livre | 1ère édition 2014 | Belgique | Stefano Azzali, Sébastien Besson, Andrea Carlevaris, Cécile Chainais, Charles Jarrosson, Guy Keutgen, Didier Matray, Dr. Andreas Reiner, Pierre Tercier, Françoise Vidts
Un examen des multiples facettes de la problématique de l’urgence dans l’arbitrage international rédigé par des auteurs spécialistes parmi les meilleurs dans le monde de l’arbitrage international.
