Livre | 1ère édition 2014 | Belgique | Vincent Cassiers, Steve Gilson
Le secret est examiné dans divers domaines relatifs au droit des affaires : propriété intellectuelle, droit fiscal, droit commercial, droit judiciaire, droit social, droit bancaire, droit financier,...
Livre | 1ère édition 2014 | Monde | Christian Debuyst
La criminologie clinique vue à travers la notion de jeux de langage liés au codage des sensations/perceptions à partir duquel le sujet construit sa réalité.
Entre internationalisation du droit pénal et pénalisation du droit international
Livre | 1ère édition 2014 | Monde | Isabelle Fouchard
Cet ouvrage développe la distinction entre deux catégories distinctes de crimes internationaux trop souvent confondues – crimes transnationaux et crimes supranationaux – qui traduisent les évolutions profondes de la société internationale mondialisée.
Le droit de participer à la vie culturelle en droit constitutionnel et international
Livre | 1ère édition 2014 | Monde | Céline Romainville
L’ouvrage procède à une analyse descriptive, explicative et évaluative, en droit international et en droit constitutionnel, de la reconnaissance, de la portée, de l’effectivité et de la légitimité du droit de participer à la vie culturelle.
Livre | 1ère édition 2014 | Europe | Laetitia Guilloud-Colliat
Cherche à mettre en évidence les instruments juridiques dont dispose l'Union européenne pour mettre en œuvre ses compétences et à souligner les principes qui contraignent son action en insistant sur les changements intervenus depuis le Traité de Lisbonne.
De la guerre civil espagnole aux guerres du 21è siècle
Livre | 1ère édition 2014 | Monde | Vincent Négri
Cet ouvrage permet de faire le bilan sur le développement de la responsabilité collective des États pour assurer la sauvegarde du patrimoine culturel des nations en temps de crises ou de conflits et ouvre la réflexion sur quelques perspectives d'avenir.
Livre | 1ère édition 2014 | Monde | Association Henri Capitant
L'ouvrage fait le point sur le pouvoir dans les sociétés. Des universitaires et des praticiens de tous horizons y dévoilent des analyses pénétrantes sur quelques questions fondamentales du droit des sociétés.
Livre | 2e édition 2014 | Belgique | Jean-François Funck
Cet ouvrage présente de manière claire les règles d’organisation de la sécurité sociale et les droits et obligations des assurés sociaux. Il offre notamment une étude transversale des grands principes juridiques applicables à l’ensemble du système.
Cet ouvrage, tout en gardant une approche juridique, retrace les origines et l’évolution des principales règles de la législation sociale, tout en jetant un regard critique sur la situation légale actuelle.
Livre | 1ère édition 2014 | Europe | Elise Degrave
L'ouvrage démontre qu’il est possible de mettre en place une administration efficace fondée sur l’usage des technologies (ce qu’on appelle l’e-gouvernement) tout en garantissant au citoyen une prise sur l’administration pour la comprendre et la contrôler.
Livre | 1ère édition 2014 | Monde | Elise Ricbourg-Attal
Cet ouvrage porte sur la place qu’occupent les intermédiaires de services issus du Web 2.0 au sein de notre cadre légal existant et propose des solutions alternatives au recours au régime spécial des hébergeurs.
L’objectif de cet ouvrage est de donner un large aperçu du sujet du droit de la distribution/retail. Ainsi, tant les aspects classiques que ceux plus transversaux y sont traités (bail commercial,...).
Livre | 1ère édition 2014 | Europe | Emilie Chevalier
Face aux enjeux de l’intégration administrative, la promotion du principe de bonne administration constitue une voie inédite de développement d’exigences élevées applicables aux administrations de l’UE, visant à renforcer leur qualité et leur efficacité.
Dans un contexte d'éclatement des concepts et de recul continu de l'univocité des notions juridiques, l'étude de ces notions révèle la diversité des formes et la relativité des forces qui tiennent encore liées aux deux notions.
Ce traité analyse les règles relatives à la concession de vente, mode de distribution et de commercialisation de produits ayant pour particularité de mettre à charge du concessionnaire, qui agit en son nom et pour son compte, le risque économique.
L'ouvrage décrit,sous forme de dossiers thématiques, dans un langage clair et précis, les principaux domaines d’intervention de l’administration fiscale à l’encontre des sociétés belges.
Livre | 1ère édition 2014 | Monde | Jacques Fierens
Une présentation du droit humanitaire et une réflexion sur un phénomène juridique relativement récent : celui de la criminalisation par la communauté internationale de ce droit.
Contribution à l'étude du transfert à titre particulier et de la transmission à titre univ. du contrat de cautionnement
Livre | 1ère édition 2014 | Luxembourg | Richard Ledain Santiago
Cet ouvrage apporte une contribution significative à l’étude du régime de la circulation du cautionnement, en présentant une analyse approfondie de la nature juridique de cette sûreté ainsi que des mécanismes favorisant sa circulation.
