Le contrat de mandat réside au cœur de l’activité quotidienne du notaire, de l’avocat ou du juriste d’entreprise. Lors de l’étude, les plus grands spécialistes de ce contrat ont examiné son régime juridique au travers de différentes disciplines.
Livre | 1ère édition 2014 | Monde | Soraya Amrani-Mekki
Des processualistes civilistes et pénalistes traitent ensemble de notions communes à la science du procès en France. Partant des notions communes, chacun a tenté dans sa matière d’en tirer des enseignements pratiques sur des enjeux propres à celle-ci.
L'ouvrage, qui constitue la colonne vertébrale des premiers États généraux de la famille, organisés le 12 septembre 2014 en Belgique, fait le point sur l'évolution du droit de la famille, en ses composantes personnelles et patrimoniales.
La justice transitionnelle est un concept difficilement saisissable dont l’actualité et l’importance fondamentale justifient une analyse théorique sous le prisme du droit international, son pilier juridique principal.
Au travers de la jurisprudence des Cours (supra)nationales et de certaines Cours étrangères, les auteurs étudient afin de mieux les combattre les infractions de traite des êtres humains, de marchands de sommeil, la problématique du travail forcé.
Livre | 1ère édition 2014 | France | Laetitia Antonini-Cochin
Cet ouvrage propose de dresser un bilan sur la pratique des différents modes alternatifs de traitement des litiges familiaux en France grâce au regard croisé d'universitaires, de magistrats, d'avocats et de médiateurs.
L’Europe a-t-elle eu, avant le congrès de Vienne de 1815, conscience d’exister territorialement, socialement, politiquement et/ou juridiquement ? C’est à cette question que l’ouvrage se propose d’apporter des éléments de réponse et de réflexion.
Livre | 1ère édition 2014 | Monde | Vincent Correia
L’étude des relations extérieures de l’Union européenne dans le domaine de l’aviation civile met en lumière la richesse des rapports entre droit européen et droit international et révèle les modalités concrètes d’affirmation internationale de l’Union.
Livre | 1ère édition 2014 | Monde | Mélanie Clément-Fontaine
L’ouvrage traite des œuvres évolutives qu’elles soient logicielles, artistiques ou scientifiques. Les solutions proposées pour encadrer juridiquement ces œuvres sont recherchées en droit privé et public, à l’échelle nationale et internationale.
L'ouvrage met en relief les divers mécanismes par lesquels les acteurs privés participent au développement de normes internationales et les diffusent dans la pratique et dans le droit positif. L'enjeu est donc juridique mais aussi politique.
Analyse des éléments fondamentaux des statuts d’État membre et d’État tiers de l’Union européenne et réflexion sur l'importance de certains États tiers et sur le "désengagement" de certains États membres dans son fonctionnement.
Livre | 2e édition 2014 | Belgique | Didier Batselé, Tony Mortier, Martine Scarcez
Cet exposé systématique des règles essentielles et des principes constitutionnels qui gouvernent les institutions de la Belgique est illustré d'une jurisprudence abondante et récente. À jour au 2 mai 2014.
Livre | 1ère édition 2014 | Europe | Josiane Auvret-Finck
Première étude menée par des universitaires et des praticiens, après l’entrée en vigueur du Traité de Lisbonne, envisageant dans sa globalité la PSDC à l’épreuve de la multiplicité des crises affectant l’Union européenne.
Livre | 1ère édition 2014 | Europe | Sébastien Michon
Cet ouvrage aborde le processus de rationalisation et d’institutionnalisation du travail politique au niveau européen à partir d’une enquête sociologique dans les coulisses du Parlement européen sur les équipes parlementaires des eurodéputés.
Livre | 1ère édition 2014 | Europe | Laurent du Jardin
L'ouvrage démontre que le vrai critère de distinction en matière de droit de la distribution est la sélectivité. Celle-ci déclenche toute une série de règles particulières qui, pour la première fois, sont rassemblées, examinées et mises en perspective.
