Livre | 1ère édition 2015 | Monde | Anne-Charlotte Martineau
Cet ouvrage propose une déconstruction du débat sur la fragmentation du droit international. Au lieu d’entrer dans le débat et de proposer une solution, l'auteur donne un sens au caractère répétitif du débat.
Livre | 1ère édition 2015 | Belgique | Pierre-Olivier de Broux, Bruno Lombaert, Dimitri Yernault
Cet ouvrage constitue une analyse d’ensemble du droit bruxellois permettant de déceler quel est l’apport du droit à l’émergence d’une identité bruxelloise.
Ces mélanges rassemblent, en l'honneur du Professeur Louit, les réflexions des meilleurs auteurs, dans le domaine du droit fiscal et financier, de la procédure fiscale et du contentieux ainsi que du respect des droits et libertés reconnus aux citoyens.
Essai sur les incidences juridiques d'une norme évolutive
Livre | 1ère édition 2015 | Monde | Virginie Barral
L’ouvrage montre que le développement durable prescrit un objectif que les États doivent s’efforcer d’atteindre à travers le respect de standards dont la relative indétermination tend à s’effacer.
Journées internationales de l'Association Henri Capitant
Livre | 1ère édition 2015 | Monde
L'ouvrage met en lumière le rôle bénéfique du droit dans l'épanouissement de l'immatériel, un rôle d'accompagnateur et de guide, reflet de l'importance fondamentale du droit dans toute société, même si une partie de l'immatériel y échappera toujours.
La faculté de droit et la CUP, dont Ann Jacobs a toujours été une fidèle collaboratrice, souhaitent lui témoigner leur estime et leur admiration pour son parcours professionnel en dédiant l’un des recyclages de la CUP à sa matière de prédilection.
L’ouvrage traite des avantages liés à une rémunération, mais aussi des alternatives possibles pour retirer de l’argent d’une société, ce que l’on appelle « les formes alternatives de rémunération ».
Cet ouvrage propose une synthèse inédite, complète et pratique des règles légales qui gouvernent les opérations publicitaires faisant appel au jeu et au hasard. Il s’adresse tant aux organisateurs de jeux qu’aux joueurs eux-mêmes.
L'ouvrage examine, de manière aussi bien théorique que pratique, les clauses qui sont aujourd’hui insérées dans les contrats rédigés par les deux partenaires d’un couple, mariés, cohabitants légaux ou cohabitants de fait.
Livre | 1ère édition 2015 | Europe | Damien Reymond
Étude sur la problématique des relations entre l’antidumping et la concurrence, qui décrit et contextualise les différences entre législation antidumping et règles antitrust.
Livre | 1ère édition 2015 | Belgique | Dominique Bertouille, Philippe De Page, Isabelle De Stefani, Bérénice Delahaye, François Derème, Jean Fonteyn, Frédéric Lalière, Sophie Maquet, Jean-Paul Mignon, Jean-Louis Van Boxstael, Elodie Weling-Lilien
Ce nouvel ouvrage de l’Association des licenciés et master en notariat a pour objectif de répondre à toutes les questions relatives à la liquidation d’une succession et à en fixer l’ensemble des contours.
Livre | 1ère édition 2015 | Europe | Francesco Martucci
Presque quinze ans après l’introduction de l’euro, cet ouvrage met en évidence les spécificités de l’UEM dans le droit de l’Union, tant du point de vue institutionnel que matériel.
L'ouvrage procure une culture générale à ceux qui sont concernés par les relations sociales et ne sont pas juristes en leur proposant une initiation au droit collectif et individuel du travail, au droit de la sécurité sociale, au contentieux social.
Livre | 1ère édition 2015 | Europe | Franck Violet
L'ouvrage se propose, au prisme de trois grands sujets de la vie que sont les sentiments, la technique et l’éthique, de relever l’existence d’éventuels marqueurs, expression des rapports si singuliers et anciens entre ces deux concepts.
Livre | 4e édition 2015 | Belgique | Pierre Vandervorst
L'ouvrage analyse l'évolution du paysage informatique de la sécurité sociale, à partir de la création en 1939 de la SMALS, Société de Mécanographie pour l'Application des Lois Sociales, modèle avant-gardiste de modernité et de simplification.
Livre | 1ère édition 2015 | Belgique | François Belleflamme, Philippe Levert, Bruno Lombaert, Manuela von Kuegelgen, Michèle Belmessieri, Sarah Ben Messaoud, Marie Bertrand, Jean Bourtembourg, Benoît Cambier, Thomas Cambier, Maxime Chomé, Evrard de Lophem, Patrik De Maeyer, Francis Delpérée, Sébastien Depré, Anne Feyt, Emmanuel Gourdin, Benoît Gors, Bertrand Heymans, Michel Kaiser, Marie Lambert de Rouvroit, Paul Martens, Irène Mathy, Alexandre Paternostre, Justine Philippart, Jérôme Sohier, François Tulkens, Tangui Vandenput, Maxime Vanderstraeten, Isabelle Van Kruchten, Louis Vansnick, François Viseur
Le colloque des 21 et 28 mai 2015 organisé par la Conférence du jeune barreau de Bruxelles se donne pour objectif de faire un état des lieux pratique de la procédure contentieuse administrative un an après la réforme du Conseil d’Etat.
Sous la présidence de Me Marc Fyon, sept spécialistes analysent ce thème sous l’angle de leurs disciplines respectives : le droit bancaire, le droit des sociétés, le droit des sûretés, la protection des consommateurs, le droit financier et le droit pénal.
Le fonctionnement de l’État à la lumière du processus budgétaire
Livre | 1ère édition 2015 | Monde | Geneviève Tellier
L’objectif de cet ouvrage est d’expliquer comment les gouvernements canadiens élaborent leur politiques budgétaires, dans un monde où les contraintes externes (financières, démocratiques, etc.) sont de plus en plus fortes.
Par son approche transversale et pratique de la matière, l'ouvrage permet de répondre à des questions de droit international privé touchant à de multiples domaines.