Livre | 1ère édition 2016 | Europe | Eduardo Jordao
L'ouvrage examine, à la lumière de quatre systèmes juridiques (Canada, États-Unis, France et Italie), l’adaptation de l’intensité du contrôle juridictionnel aux caractéristiques des actions administratives contrôlées et des entités qui les accomplissent.
Livre | 1ère édition 2016 | Belgique | Hakim Boularbah, Jean-François Van Drooghenbroeck
Quelques mois après l'entrée en vigueur de la plus grande partie des nouvelles dispositions, cet ouvrage en livre un nouveau commentaire éclairé par ses premières applications.
L'ouvrage fait le point sur la mise en œuvre des aspects novateurs de la loi du 17 mars 2013 et pointe les difficultés ou les incertitudes auxquelles sont confrontés les acteurs de la protection tant judiciaire qu’extra-judiciaire des personnes majeures.
Livre | 1ère édition 2016 | Belgique | André-Pierre André-Dumont, Christel Brion, Henri Culot, Nicolas Delvigne, Pierre Desenfans, Benjamin Docquir, Yves Hendrickx, Hervé Jacquemin, Jessica Lesage, Heidi Waem
L'ouvrage, clair et synthétique, a pour but de démystifier les technologies du numérique et leur réputation de complexité technique, afin d’en exposer les aspects essentiels pour le juriste.
Livre | 1ère édition 2016 | Europe | Francesco Martucci
L’ouvrage revient sur les questions de répartition des compétences entre l’Union et les États membres et d’équilibre des pouvoirs entre les institutions, organes de l’Union et autorités nationales compétentes.
Essais sur le pouvoir politique des juges dans l'exercice de leur fonction
Livre | 1ère édition 2016 | Monde | Geoffrey Grandjean, Jonathan Wildemeersch
Dans une société qui connaît une judiciarisation exponentielle de ses rapports sociaux (économiques, familiaux, professionnels, etc.), quelles sont la place et la légitimité du (des) juge(s)? Interprète(s) dela loi ou décideur(s) politique(s) ?
L’extrême droite est un phénomène complexe qui touche à la politique, à l’immigration, aux identités, à l’économie, au racisme et à bien d’autres enjeux de société. L’ouvrage offre une analyse globale du phénomène au travers de nombreuses portes d’entrée.
L’ouvrage propose une lecture originale des interactions normatives au sein de l’espace judiciaire européen et énonce les fondements d’un droit de la régulation normative en construction.
L’ouvrage présente le droit français applicable aux discriminations dans l’accès à l’emploi et dans le travail, les textes internationaux, européens et français et les arrêts essentiels de la jurisprudence sociale, pénale, administrative et européenne.
Défis et opportunités pour la propriété intellectuelle
Livre | 1ère édition 2016 | Europe | Benoît Michaux
Premier ouvrage à analyser l’impact de la technologie 3D sur les droits de propriété intellectuelle. Il est l’œuvre de plusieurs spécialistes reconnus.
Livre | 2e édition 2016 | Belgique | Françoise Baltus
Cet ouvrage décrit de manière simple et concise les principes, les fondements et les mécanismes de la TVA. Il est le fruit d'une longue pratique en la matière au niveau universitaire, sous l'angle du contentieux et du conseil.
Livre | 1ère édition 2016 | France | Pierre-Léonard Rouzaud
L'ouvrage retrace la genèse de la notion d’impôt confiscatoire en droit français et la compare avec les évolutions de la jurisprudence internationale. Il tente de dégager un équilibre entre principe d’égalité devant l’impôt et droit de propriété.
Livre | 1ère édition 2016 | France | Eric Barbry, Alain Bensoussan, Virginie Bensoussan-Brulé
Le droit de la sécurité des systèmes d'information n'est pas codifié en France. Cet ouvrage regroupe tous les textes figurant dans les divers codes avec la jurisprudence, doctrine, outils et conseils associés.
Livre | 1ère édition 2016 | France | Benjamin Valette
En marge des contrats de commande publique, leur titulaire peut développer une activité accessoire grâce aux moyens mis à sa disposition dans le cadre de ces contrats. L’ouvrage scrute les questions juridiques soulevées par cette pratique en France.
Livre | 1ère édition 2016 | Europe | Romain Dambre
La règle d’autonomie qui gouverne le régime juridique des contrats financiers est mise à l’épreuve en droit des sociétés sous l’effet des perturbations engendrées par ces instruments de dissociation de la titularité formelle et de l’exposition économique.
Livre | 2e édition 2016 | Belgique | Marie-Aude Beernaert, Henri-D. Bosly, Maria Luisa Cesoni, Maïté De Rue, Christian De Valkeneer, Axel Delannay, Damien Dillenbourg, Daniel Flore, Olivier Leroux, Frédéric Lugentz, Pierre Magnien, Damien Vandermeersch
Analyse critique des infractions contre les biens : crimes et délits contre la propriété (vol, abus de confiance, escroquerie, recel et blanchiment, corruption, etc.) et contre les données informatiques et contraventions,...
