L’ouvrage fait un relevé commenté de la jurisprudence récente et expose les controverses doctrinales et difficultés pratiques qui émaillent la matière.
Livre | 1ère édition 2016 | Belgique | Jean-Louis Davain, Emmanuel de Wilde d'Estmael, Laurence Deklerck, François Koning, Sophie Vanhaelst
Small is beautiful ! La Belgique est une terre de PME. Qu’elles soient créées afin d’y exercer une activitéprofessionnelle ou à des fins patrimoniales, celles-ci offrent de nombreux attraits sur le plan fiscal.
L'ouvrage est consacré aux litiges civils entre les parents à propos de l'éducation de l'enfant. Il propose une méthode destinée à aider les juges à rendre leurs décisions à travers une liste hiérarchisée de critères.
L'ouvrage fait le point sur une matière complexe et technique, celles des offres publiques, non seulement d'acquisition, mais également de reprise et d'instruments de placement.
Livre | 1ère édition 2016 | Belgique | Roman Aydogdu
L'ouvrage fournit les clés d'accès aux conventions de négociation, de confidentialité, d'exclusivité, de management, d'actionnaires, de cession d'entreprise, de non-concurrence, etc. qui sont autant d'illustres anonymes dans la législation belge actuelle.
Cet ouvrage fait le point, de façon à la fois pratique et critique, sur l’état actuel des principes légaux et jurisprudentiels portant sur les aspects personnels, patrimoniaux et judiciaires de la séparation des couples non mariés.
Livre | 1ère édition 2016 | Belgique | Benjamin Docquir
Un exposé clair et complet des différents aspects juridiques du nouvel environnement numérique et de l’informatique (réseaux, cloud computing, big data, internet of things, …).
Rôle des autorités de concurrence et des autorités de régulation sectorielle
Livre | 1ère édition 2016 | Europe | Benoît Blottin
L’ouvrage propose une analyse détaillée des interactions entre le droit de la concurrence et la régulation sectorielle sur les marchés de l’énergie. Il envisage en particulier un réaménagement du cadre de surveillance.
Livre | 1ère édition 2016 | Europe | Nicolas de Sadeleer
Rendant accessible une matière aussi touffue qu’évolutive, cet ouvrage unique en son genre aborde de manière pédagogique les obligations en matière de traitement, de circulation, de taxation des déchets ainsi que de concurrence.
Livre | 1ère édition 2016 | Belgique | Philippe Gérard
La nature et le contenu des droits de l’homme, ainsi que les justifications de leur légitimité et de leur universalité représentent les enjeux fondamentaux de la réflexion philosophique développée dans cet ouvrage.
Livre | 1ère édition 2016 | Europe | Éric Carpano, Manuel Chastagnaret, Emmanuelle Mazuyer
L'ouvrage a pour objet de mieux comprendre, dans le cadre de l’Union européenne, le phénomène de concurrence normative (réglementaire, sociale et fiscale) tant d’un point de vue théorique que pratique.
Entre des articles de presse nuisibles à un individu et des données personnelles mises en ligne sur les réseaux sociaux, un même principe de droit à l'oubli peut-il s'appliquer ?
Enjeux contemporains et comparaisons internationales
Livre | 1ère édition 2016 | Europe | Danièle Lamarque
L'ouvrage analyse les différentes modalités du contrôle, de l’audit et de l’évaluation de l’action publique, fait apparaître les constances et les variations qui marquent son inscription dans les différents contextes institutionnels internationaux.
La détention préventive est une atteinte radicale à la présomption d’innocence. L’ouvrage propose une analyse de la loi du 20 juillet 1990 qui l'encadre, intégrant les développements législatifs et jurisprudentiels les plus récents.
Livre | 2e édition 2016 | Belgique | Gilles Genicot
Cet ouvrage dresse un panorama complet du droit médical et biomédical belge : aspects juridiques de la relation entre médecins et patients, responsabilité médicale et réglementation de divers actes (bio)médicaux spécifiques, de la naissance à la mort.
Séminaire organisé à Liège le 27 octobre 2016 en l’honneur de Monsieur Didier Matray
Livre | 1ère édition 2016 | Belgique | Roman Aydogdu
Dans une approche pluridisciplinaire, l'ouvrage expose le dernier état du droit des petites et moyennes entreprises et des réflexions sur les prochaines évolutions en matière de droit des sociétés, droit bancaire, droit des aides d’État, droit social,...
Cet ouvrage a pour thème le notaire comme garant de la sécurité civile. Il met l'accent sur l'analyse pratique de clauses usuelles et particulières et sur la responsabilité qui découle de leur rédaction.