Cet ouvrage offre une analyse de la législation, de la doctrine et de la jurisprudence sur une matière ayant connu de nombreuses modifications ces dernières années.
Livre | 1ère édition 2016 | Belgique | Christian Engels
Le présent ouvrage constitue le premier commentaire assimilant doctrine et jurisprudence portant sur la loi du 13 août 2011 réformant la procédure de liquidation-partage judiciaire.
Cet ouvrage retrace les suites de la jurisprudence Antigone, tant d’un point de vue jurisprudentiel que législatif en matière pénale et présente, depuis l’arrêt Manon, l’évolution que cette jurisprudence a donnée à la matière de la preuve.
L’ouvrage est un manuel pratique de la protection judiciaire et extrajudiciaire des personnes incapables d’assumer leurs intérêts personnels ou matériels.
L’ouvrage rassemble les contributions de divers spécialistes de droit français des contrats et de la famille. Il permet d’interroger les différentes figures contractuelles au regard de la famille et de confronter les liens familiaux et contractuels.
Une analyse fouillée et complète de la jurisprudence des 15 dernières années en matière de recouvrement fiscal. L'ouvrage permettra aux lecteurs de s’orienter dans le dédale du cadre normatif, au travers de cas concrets, vécus et jugés.
Livre | 2e édition 2016 | Europe | Sean Van Raepenbusch
Un ouvrage de référence, après l'entrée en vigueur du traité de Lisbonne, sur le droit institutionnel de l'Union européenne, replacé dans son contexte historique.
Livre | 1ère édition 2016 | Belgique | François Glansdorff, Erik Van den Haute
Cet ouvrage contient l’étude des contrats qui faisaient l’objet du tome V de l’édition initiale, à savoir le prêt, le dépôt, les contrats aléatoires, le mandat et la transaction.
Actes du XIVe colloque de l'Association Famille&Droit, Bruxelles 11 mars 2016
Livre | 1ère édition 2016 | Monde | Laurent Barnich, Arnaud Nuyts, Silvia Pfeiff, Patrick Wautelet
Le droit des relations familiales internationales est au centre d’importantes évolutions qui modifient de manière substantielle le visage de cette discipline. L'ouvrage a pour objet de dresser un bilan de ces évolutions.
Livre | 1ère édition 2016 | France | Jean-Bernard Mattret
Comment mesurer les déficits et la dette publique en France ? La comptabilité publique contribue à cette mesure au terme d’un processus mettant en œuvre les comptabilités budgétaire, générale et nationale. L’ouvrage vise à décrire ce processus.
Livre | 1ère édition 2016 | Europe | Bahya Bouharati
Les fonds islamiques, en ce qu'ils respectent une éthique religieuse, s'inscrivent dans un mouvement de moralisation financière. En l'absence d'une réglementation spécifique, comment garantir juridiquement la qualité éthico-religieuse de ce type de fonds?
L'ouvrage, d'une approche tant théorique que pratique car illustré d'exemples jurisprudentiels, étudie de manière approfondie le régime juridique général du contrat d'entreprise avec une attention particulière au contrat de construction.
Livre | 1ère édition 2016 | Monde | Clothilde Brunetti-Pons
La personnalité juridique permet a priori au même individu de rester sa vie durant le même au regard de données constantes, telles le sexe, quelles que soient les variations de son état ou de sa condition; est-ce encore le cas aujourd’hui ?
Livre | 5e édition 2016 | Belgique | Marcel Fontaine
L'ouvrage analyse le dernier état du droit belge des assurances, qui a subi de nombreuses évolutions législatives, réglementaires, jurisprudentielles et doctrinales au cours des dernières années.
Livre | 2e édition 2016 | Belgique | Jean-Marc Binon
Cette seconde édition offre un panorama complet et détaillé des aspects civils, techniques et sociaux qui composent le droit des assurances de personnes.
Livre | 1ère édition 2016 | Belgique | Françoise Auvray, Maxime Berlingin, Christine Biquet-Mathieu, Eléonore de Duve, Paul Alain Foriers, Jean-François Germain, Rafaël Jafferali, Sanne Janssen, Charles-Edouard Lambert, Florence Renson, Sophie Stijns, Erik Van den Haute
Que vous soyez familier du droit des obligations ou non, cet ouvrage sera l’occasion de vous (re)mettre à niveau sur des thèmes récurrents et dont les applications sont en perpétuelle évolution.
Concession et Franchise - Comparaison France-Brésil
Livre | 1ère édition 2016 | Monde | Roberta Ribeiro Oertel
Cette étude comparative donne des clés de compréhension et des outils d’aide aux juristes et praticiens du droit en matière de rupture du contrat de concession commerciale et de franchise dans les systèmes juridiques français et brésilien.
