Concilier le droit de greve et les autres droits fondamentaux : recours au principe de proportionnalité ?
Livre | 2e édition 2014 | Belgique, France | Viviane Vannes
Le présent ouvrage ambitionne de cerner de plus près le concept de proportionnalité en vue de voir si ces instruments peuvent justifier de manière cohérente certaines limites du droit de grève.
Livre | 1ère édition 2014 | Monde | Alexia Autenne, Vincent Cassiers, Alain Strowel
Il s'agit d'un ouvrage rédigé autour des thématiques chères à Bernard Remiche s'inscrivant dans l'interdisciplinarité du droit et de l'économie : le droit économique, l’entreprise, les droits intellectuels et le commerce international et le développement.
Livre | 1ère édition 2014 | Monde | Patrick Vassart
Une introduction à l’étude du droit romain pour y mettre en évidence les notions et constantes reçues ultérieurement dans la plupart des systèmes juridiques contemporains.
Le permis de conduire est le premier ouvrage à présenter le cadre juridique luxembourgeois du permis de conduire. La législation routière s’est construite au fil des années, ce qui a abouti à une certaine complexité que cet ouvrage tente de décortiquer.
Livre | 1ère édition 2014 | Belgique | Maxime Marchandise
L’ouvrage propose une actualisation du texte qu’Henri De Page consacra jadis à la prescription civile. Fidèle à son esprit, savant mais pratique, il accompagnera tout familier des juridictions belges confronté à cette institution.
Afin d’offrir aux sociétés cotées actives dans la mise à disposition d’immeubles un choix entre les véhicules les plus adaptés, le législateur a créé, à côté du statut de sicafi, un nouveau statut : celui de société immobilière réglementée.
Commentaires de la loi du 2 avril 2014 portant insertion du Titre 2 du Livre X du Code de droit économique
Livre | 1ère édition 2014 | Belgique | Pierre Demolin
Quelles sont les obligations d’information qu’il convient de respecter avant de signer un contrat de partenariat commercial (franchise, agence, concession) pour en éviter la nullité ?
Cet ouvrage contient les exposés approfondis présentés lors de l’après-midi d’étude organisé par la Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles le 17 octobre 2014 consacré aux évolutions que les réseaux sociaux imposent.
Livre | 1ère édition 2014 | Monde | Olivier Beydon
Ouvrage qui s’intéresse spécifiquement à la question des fondements du droit chinois. Ceux-ci plongent largement dans le fond confucéen, mais sont également à trouver dans l’héritage légiste, dans les écoles taoïste, moïste et dans la doctrine bouddhique.
Livre | 1ère édition 2014 | Monde | Catherine Maia, Robert Kolb, Damien Scalia
Allant au-delà du cas des prisonniers de la Deuxième Guerre mondiale et de la question du statut de prisonnier amplement étudiés, le présent ouvrage vise à proposer une vue complète et actualisée du régime juridique des prisonniers de guerre.
Livre | 1ère édition 2014 | Monde | Markus Schmidt
Premier commentaire systématique complet d’un des traités les plus importants du XXe siècle en droit international, prédécesseur direct de la Charte des NU. Le lien avec la Charte est mis en exergue dans chaque article.
En écho au colloque du 18 novembre 2014 organisé par le Master en notariat de l’UCL, l’ouvrage offre une présentation descriptive et une analyse critique du Code wallon de l’Agriculture.
Livre | 1ère édition 2014 | Europe | Philippe Icard
Cet ouvrage se plonge au cœur d’un débat de société : les droits des femmes et l’égalité de traitement. Les débats menés envisagent ce traitement de l’égalité entre les femmes et les hommes sous tous les aspects : professionnels, familiaux et politiques.
UE, USA, Chine et les BRICS / EU, USA, China and the BRICS
Livre | 1ère édition 2014 | Monde | Yi Lu, Francis Snyder
Overview of transnational law in trade relations between the EU, the USA, China, Brazil , etc. Tour d'horizon du droit transnational dans les relations commerciales entre l'UE, les USA, la Chine, le Brésil, etc.
Livre | 1ère édition 2014 | Belgique | Frédéric Georges
Le droit des sûretés mobilières a été rénové par des lois qui entreront prochainement en vigueur. D'autres formes de garanties et le droit des procédures collectives ont aussi connu des réformes et donné lieu à une abondante jurisprudence.
Existe-t-il un modèle européen de question de constitutionnalité sur renvoi du juge ordinaire et ce mécanisme permet-il une protection efficace des droits fondamentaux ? L’ouvrage répond à ces interrogations par une analyse comparative inédite à ce jour.
Comme le veut l’esprit de la collection, l’ouvrage examine la vente publique sous un angle éminemment axé sur la pratique notariale. Il retrace ainsi chronologiquement les questions auxquelles notaires et collaborateurs sont confrontés en la matière.
