Ce manuel traite à la fois du droit des sociétés commerciales et des sociétés coopératives. C’est un outil à la disposition des techniciens du droit des affaires dans l’espace OHADA.
Cet ouvrage offre au lecteur une première analyse approfondie des nouvelles législations, sous un angle principalement – mais pas seulement – fiscal, qui allie rigueur scientifique et approche pragmatique.
Les clauses statutaires, les règles de fonctionnement et d’organisation des sociétés sont analysées de manière critique, en ce compris les clauses fiscales à insérer dans les actes de sociétés.
Analyse van de belangrijkste wijzigingen / Analyse des principales modifications
Livre | 1ère édition 2019 | Belgique | Pierre de Bandt, Eric Pottier, Xavier Dieux, Frédéric Magnus, Gabriela de Pierpont, Henri Culot, Didier Willermain †, Thierry L'Homme, Li-Yu Tu, Gabrielle Viseur, Dirk Van Gerven, Françoise Lefèvre, David Ballegeer, Anne-Sophie Vankemmelbeke, Marie-Aude Deslandes, Paul Alain Foriers, Robby Houben, Jean-Philippe Lebeau, Felix Dobbelaere, Hans De Wulf, Kristof Maresceau, Henk Vanhulle, Jean-Marie Nelissen Grade
Het werk analyseert de belangrijkste wijzigingen inzake het vennootschaps- en verenigingsrecht / L'ouvrage analyse les principales modifications au droit des sociétés et des associations.
Le droit des entreprises a récemment connu d’importants changements. Cet ouvrage est un recueil des principaux changements induits par ces nouvelles lois.
L'ouvrage identifie, dans un style clair et synthétique, les lignes de force de la réforme et les principales innovations du nouveau Code des sociétés et des associations. Il propose un premier commentaire des nouvelles règles applicables.
Livre | 1ère édition 2019 | Belgique | Roman Aydogdu, Laurent Cloquet, Henri Culot, Patrick De Wolf, Xavier Dieux, Marc Fyon, Daniel Garabedian, Françoise Lefèvre, Sophie Maquet, Olivier Mareschal, Viktor Pokorny, Eric Pottier, Valérie Simonart, Renaud Thonet, Didier Willermain †
L'ouvrage examine en profondeur les divers aspects de la SRL et de son fonctionnement, d’un point de vue orienté vers la pratique.
Cet ouvrage, d'une approche inductive et pragmatique, a pour objet les aspects contractuels d’une opération de crowdfunding, effectuée via une plateforme Internet régie par le droit belge et spécialement sa qualification juridique.
Livre | 1ère édition 2019 | Belgique | François Bruyns, Gabriela de Pierpont, Raphaël Delsaux, Gauthier Drion, Marc Fyon, François Glansdorff, Maurice Krings
Les conséquences des nouvelles règles sur l’organisation des cabinets et des structures associatives, ainsi que sur les relations avec les clients.
Code | 2e édition 2018 | Luxembourg | Philippe Hoss, André Prüm
Cette édition substantiellement augmentée regroupe les principaux textes de loi indispensables à la pratique de la matière. L’ouvrage est complété de riches annotations jurisprudentielles et de nombreuses références doctrinales.
La perspective d’un nouveau Code des sociétés et des associations invite à s’intéresser à la définition de ce qu’est une société coopérative, à examiner les spécificités de son fonctionnement.
Livre | 1ère édition 2018 | Belgique | Cédric Alter, Hakim Boularbah, Olivier Caprasse, Xavier Dieux, Marc Fyon, Arnaud Lévy Morelle, Maxime Malherbe, Emmanuel Roger-France, Nicolas Vanderstappen
Sont abordés : les processus décisionnels des organes sociaux, l'intervention de tiers, les modalités de règlement des blocages au sein de l'actionnariat, la gestion des interventions de l'autorité, etc.
Livre | 2e édition 2018 | Belgique | Paul Alain Foriers, Sandrine Hirsch, Vanessa Marquette
Cette nouvelle édition entièrement refondue fait la synthèse des nombreuses modifications législatives en matière d’O.P.A. Ses auteurs apportent une réponse claire au praticien confronté à des textes de plus en plus techniques et parfois imprécis.
Livre | 2e édition 2018 | Belgique | Denis-Bruno Floor
L'ouvrage examine la société de droit commun tant sous l’angle du droit commercial, administratif, social, fiscal et comptable que sous celui du droit européen de la concurrence et du DIP.
Analyse juridique et conseils pratiques de rédaction
Livre | 2e édition 2017 | Belgique | Didier Leclercq
Conçu comme un manuel des conventions de cession d’actions en droit belge, l’ouvrage décrit le processus d’élaboration et le contenu de ces conventions, en expliquant toute une série de concepts juridiques.
Livre | 3e édition 2017 | Belgique | Michel Coipel, Michel Davagle, Vincent Sepulchre
L’ouvrage le plus complet jamais publié en Belgique sur le sujet! Il fourmille d’illustrations puisées dans la pratique ou la jurisprudence, rendant particulièrement vivants les exposés théoriques.
Livre | 1ère édition 2017 | Belgique | Roman Aydogdu, Werner Derijcke, Julie Derom, Michel Forges, Michèle Grégoire, Nicholas Ouchinsky, Zoé Pletinckx
L’entrée en vigueur du Livre XX du Code de droit économique emporte une série de changements. Ceux-ci sont analysés dans cet ouvrage, qui apporte son éclairage sur des questions de pratique quotidienne.
