Droit des sociétés et ASBL 76 resultats
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Le droit des ASBL
Tome 1 : Aspects civils et commerciauxLivre | 1ère édition 2013 | Belgique | Philippe T'KintUne analyse systématique du droit des ASBL, au regard du droit des obligations. Les solutions dégagées par la doctrine et la jurisprudence en la matière sont souvent issues du droit des obligations.220,00 € TTC -
Responsabilités des dirigeants de sociétés
Livre | 3e édition 2012 | Belgique | Jean-François GoffinDans cette nouvelle édition, l'auteur propose de très nombreux commentaires de la jurisprudence récente et développe les derniers apports législatifs dans le domaine de la responsabilité des dirigeants de sociétés.190,00 € TTC -
Les multinationales
Statut et réglementationsLivre | 1ère édition 2012 | Monde | Christine BrülsCet ouvrage traite des multinationales, des obligations qui leur incombent et des recours qui y sont liés dans les domaines environnemental, de propriété intellectuelle, social et de droit des sociétés.133,00 € TTCPrix étudiant: 34,00 € -
Le contrat de franchise
Les règles juridiques applicables au contrat de franchise en Belgique. Analyse et commentaire 1995-2010Livre | 1ère édition 2011 | Belgique | Pierre Demolin, Véronique DemolinCet ouvrage analyse une des décisions de justice prononcées durant les quinze dernières années dans le cadre de litige opposant franchiseurs et franchisés. Les auteurs tracent les règles applicables aux contrats de franchise non régie par une loi.122,00 € TTC -
Fusions transfrontalières de sociétés
Droit luxembourgeois et droit comparéLivre | 1ère édition 2011 | Europe | Pierre-Henri ConacL'ouvrage présente le nouveau droit des fusions transfrontalières de sociétés, tant intra-communautaires qu'internationales, au Luxembourg et dans plusieurs États proches (Belgique, France, Suisse, Allemagne).133,00 € TTC -
Les opérations sur capital dans une société anonyme à la suite de la loi du 10 juin 2009
Regards croisés de l'administrateur et du réviseur d'entreprise agrééLivre | 1ère édition 2011 | Luxembourg | Isabelle Corbisier, David BurbiL’ouvrage examine les opérations sur capital au Luxembourg suite à la transposition, par la loi du 10 juin 2009, de la seconde directive simplifiée. Une matière jamais traitée auparavant.137,00 € TTC -
Masterclass ISOC 2024 – Le financement des entreprises
Jour 2 pmFormation | Vendredi 14 juin 2024 | Belgique | Matthieu Bataille, Laura Dewez, Fabrice Grognard, Lionel Lambert, Baudouin Paquot, Véronique Tai, Jérôme TerfveRegroupant des orateurs spécialistes de différents horizons, les Masterclass ISOC, proposées sous forme de « regards croisés », font le point sur les questions d’actualité en matière d’impôt des sociétés, en deux demi-journées et une journée complète de formation. Lors de l'après-midi du deuxième jour, nous ferons un zoom spécifique sur tous les aspects relatifs au financement des entreprises.
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Masterclass ISOC 2024 – Les dispositions anti-abus à l'ISOC
Jour 2 amFormation | Vendredi 14 juin 2024 | Belgique | Matthieu Bataille, Laura Dewez, Fabrice Grognard, Lionel Lambert, Baudouin Paquot, Véronique Tai, Jérôme TerfveRegroupant des orateurs spécialistes de différents horizons, les Masterclass ISOC, proposées sous forme de « regards croisés », font le point sur les questions d’actualité en matière d’impôt des sociétés, en deux demi-journées et une journée complète de formation. Lors de la matinée du deuxième jour, nous ferons le point sur les dispositions anti-abus, que ce soit du point de vue des dispositions spécifiques ou du point de vue des dispositions anti-abus générales.
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Les conflits entre actionnaires
Prévention et RésolutionLivre | 1ère édition 2010 | Belgique | Olivier Caprasse, Roman AydogduUne analyse de l’ensemble des modes conventionnels et judiciaires utilisés par les praticiens pour prévenir et résoudre les conflits entre associés dans les SA, SPRL et SCRL.156,00 € TTCPrix étudiant: 39,00 € -
Masterclass ISOC 2024 – Les opérations de clôture en fin d'exercice
Jour 3Formation | Vendredi 11 octobre 2024 | Belgique | Matthieu Bataille, Laura Dewez, Fabrice Grognard, Lionel Lambert, Lionel Lambert de Rouvroit, Baudouin Paquot, Véronique Tai, Jérôme TerfveChaque fin d’année comporte son lot de démarches à entreprendre ou d’écritures comptables à ne pas négliger afin d’optimiser la situation fiscale d’une entreprise. Cette dernière demi-journée sera donc consacrée à l’analyse de ces démarches et écritures comptables, au regard de l’ensemble des évolutions législatives, doctrinales et jurisprudentielles.
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Les conventions d'actionnaires en pratique
Contraintes juridiques, typologie et application aux opérations de Private EquityLivre | 1ère édition 2010 | Belgique | Arnaud CoibionLes conventions d’actionnaires sont tout à la fois usuelles dans la vie des affaires, complexes et créées sur mesure pour aménager des situations très diverses.133,00 € TTC -
La transparence en droit des sociétés et en droit financier
Livre | 1ère édition 2008 | Monde | Yves De Cordt, Gaëtane Schaeken WillemaersÀ la lumière des textes communautaires, cet ouvrage analyse les contours, le contenu, la consistance, la portée et la mise en œuvre du principe de transparence en droit des sociétés et en droit financier.139,00 € TTC -
Principes fondamentaux du droit des sociétés
Livre | 1ère édition 2024 | Belgique | Xavier DieuxUn premier commentaire systématique du nouveau droit des sociétés. -
Précis de droit des sociétés
Livre | 7e édition 2024 | Luxembourg | André Prüm, Alain SteichenSe voulant pédagogique, l’ouvrage va du général au particulier, en privilégiant la présentation des règles et des mécanismes communs à toutes sociétés, avant de préciser les dispositions propres à chaque société. -
Droit des sociétés commerciales
Livre | 11e édition 2024 | France | François DuquesneAprès une introduction visant à immerger progressivement le lecteur dans le sujet, chaque thème abordé propose un exposé complet des mécanismes spécifiques aux différentes catégories de sociétés commerciales, organisé de manière simple et claire en trois parties : l’existence de la société commerciale, le fonctionnement de la société commerciale et les mutations de la société commerciale.
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Les entreprises sociales : quels statuts, quels acteurs, pour quel impact ?
Regards croisésLivre | 1ère édition 2024 | Monde | Sophie Grandevuillemin, Constance Perrin-JolyL’ouvrage appréhende les entreprises sociales suivant une démarche holistique, faisant dialoguer des chercheurs français et étrangers (Europe, Amérique, Afrique), de différentes disciplines (droit, économie, gestion, sociologie, psychologie, histoire, anthropologie), selon une approche académique et/ou de terrain.