Droit fiscal 154 resultats

Cet ouvrage aide les professionnels à remplir une déclaration de succession en Région wallonne et en Région de Bruxelles-Capitale, tout en évitant les erreurs ou omissions.

L’ouvrage permet d’approfondir et de conceptualiser le rapport entre le droit souple et le droit fiscal qui, bien qu’original, n’a été jusqu’alors qu’effleuré par la doctrine. La récente jurisprudence du Conseil d’Etat montre tout l’intérêt d’identifier l’usage et les finalités du droit souple en droit fiscal.

L’ouvrage propose une philosophie de l’impôt, une explication de la raison d’être, ou de ne pas être, des impôts et de ceux qui les édictent.

Cet ouvrage vise à apporter aux lecteurs une actualisation de la fiscalité des petites et moyennes entreprises (PME) à l’aune des réformes passées et à venir.

Découvrez le premier ouvrage francophone dédié à la taxe Caïman, un guide pratique incontournable qui s'érige en référence sur le sujet. 

Ce tome reprend les dispositions de droit fiscal belge. Y sont publiés les principaux codes fiscaux et leurs arrêtés d’exécution, ainsi qu’entre autres les textes concernant les diverses taxes. Ces textes sont également enrichis d’annotations.

Ce manuel permet d’appréhender les principes de base du régime TVA européen et d’en comprendre son application au Luxembourg, notamment par le biais d’exemples concrets.

Cet ouvrage est constitué d’articles écrits par les collègues fiscalistes du professeur Thierry Lambert, en hommage à l’apport de celui-ci à la doctrine fiscale. Il est centré sur la théorie générale de l’impôt, à savoir les principes fondamentaux de ce dernier.

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