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Durant cette journée, les orateurs animeront un débat autour des points fiscaux des transmissions d’entreprise.

L'ouvrage couvre, tant d'un point de vue théorique que pratique, l'impôt sur les revenus des catégories suivantes de non-résidents existant en droit fiscal belge, les sociétés, personnes morales et entités hybrides.

Cinq ans de jurisprudence en droit des successions et des libéralités (années 2020 à 2024).

L’ouvrage propose une philosophie de l’impôt, une explication de la raison d’être, ou de ne pas être, des impôts et de ceux qui les édictent.

Le Code fiscal contient les principales dispositions fiscales internationales, européennes et belges. On y trouve les actes fédéraux et régionaux les plus fréquemment consultés ainsi que les principaux actes européens et internationaux.

Cette nouvelle édition, intégrant de nombreuses modifications, reste un ouvrage de référence dans l'immobilier, l'apport en société et les donations.

Un outil destiné aux étudiants et aux particuliers souhaitant mieux comprendre les implications fiscales de la matière et aux professionnels soucieux de trouver rapidement les premières pistes à explorer en vue d’une planification successorale.

L’ouvrage permet d’approfondir et de conceptualiser le rapport entre le droit souple et le droit fiscal qui, bien qu’original, n’a été jusqu’alors qu’effleuré par la doctrine. La récente jurisprudence du Conseil d’Etat montre tout l’intérêt d’identifier l’usage et les finalités du droit souple en droit fiscal.

Cet ouvrage a vocation à faire comprendre la fiscalité contemporaine et les choix opérés par le pouvoir fiscal.

L’ambition est de rendre accessible des enjeux juridiques et fiscaux, conséquence de choix politiques et concernant l’ensemble de la population.

Cet ouvrage propose un tour d’horizon des principales questions et développements jurisprudentiels qui font l’actualité dans le domaine du droit fiscal au sens large.

Ce manuel expose les règles françaises de l’impôt applicables aux entreprises. Il traite de l’imposition des bénéfices des entreprises, de la TVA et des impôts sur le capital comme, par exemple, l’impôt sur la fortune immobilière.

L’assimilation du droit fiscal de l’entreprise ne peut être acquise qu’en faisant des exercices, gages d’une bonne compréhension de la matière. Cet ouvrage permet d’acquérir cet entrainement et prépare directement aux travaux dirigés comme à l’examen.