Droit fiscal 156 resultats
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Les principaux redressements fiscaux à l'impôt des sociétés
Les règles à suivre pour éviter toute taxationLivre | 1ère édition 2014 | Belgique | Pierre-François CoppensL'ouvrage décrit,sous forme de dossiers thématiques, dans un langage clair et précis, les principaux domaines d’intervention de l’administration fiscale à l’encontre des sociétés belges.72,00 € TTC -
Droit fiscal international
Livre | 3e édition 2013 | Luxembourg, Monde | Jean SchaffnerL'ouvrage couvre les règles de droit fiscal international applicables aux revenus des non résidents réalisés au Luxembourg, ainsi qu'à ceux d'origine étrangère des résidents luxembourgeois.169,00 € TTC -
Les dialogues de la fiscalité – Anno 2013
Nouveautés fiscales – Abus fiscal – Fiscalité environnementaleLivre | 1ère édition 2013 | Belgique | Emanuele Ceci, Vincent Deckers, Charles-Albert Helleputte, Olivier Hermand, Edouard-Jean Navez, Alice Pirlot, Edoardo Traversa, Kim Van de Velden, Barbara VintrasLe livre aborde les thèmes suivants : la fiscalité environnementale, l’abus fiscal à la lumière des premières applications pratiques, quelles réformes fiscales pour 2013, actualités et perspectives.172,00 € TTC -
Droit de l'OMC, droit de l'Union européenne et fiscalité directe
Livre | 1ère édition 2013 | Monde | Marilyne SadowskyCet ouvrage analyse les décisions rendues par l’OMC et l’Union européenne en matière de fiscalité directe, ce qui permet d’apprécier les conflits de normes dans deux systèmes aux finalités différentes.190,00 € TTC -
La fraude à la TVA en matière pénale
Livre | 1ère édition 2013 | Belgique | Laurent Kennes, Emmanuel RiveraProposant une approche à la fois générale et particulière, cet ouvrage rappelle les principes fondamentaux en matière de T.V.A., nécessaires à la compréhension des typologies de fraude, et expose les conséquences sur le plan fiscal et pénal.90,00 € TTC -
Les dialogues de la fiscalité – Anno 2012
Chaire PwC – Droit fiscalLivre | 1ère édition 2013 | Belgique | Edoardo Traversa, Olivier Hermand, Edouard-Jean Navez, Vincent Deckers, Charles-Albert Helleputte, Yves Hougardy, Arnaud Lecocq, Delphine Lequeux, Barbara VintrasLe livre aborde les thèmes suivants : réformes de la fiscalité mobilière, fiscalité familiale, incidences des projets européens sur la fiscalité belge, principes de bonne administration.183,00 € TTC -
Fiscalité internationale en Belgique
Tendances récentesLivre | 1ère édition 2012 | Belgique | Isabelle Richelle, Edoardo TraversaL’ouvrage examine différentes questions liées à la fiscalité dans un contexte international (double imposition, résidence et établissement stable, déplacements des travailleurs, dividendes transfrontaliers, redevance…).128,00 € TTC -
La notion de rémunération
Aspects du droit de la sécurité sociale et du droit fiscalLivre | 2e édition 2012 | Belgique | Marc MorsaCette 2e édition contribue, par une grille d’analyse complète, à définir une politique salariale attractive pour les travailleurs à haut potentiel et à éviter les inconvénients sociaux et fiscaux pour les entreprises.142,00 € TTC -
Masterclass ISOC 2023 – Jour 2
Structurations et restructurationsFormation | Vendredi 9 juin 2023 | BelgiqueAu cours de cette deuxième journée, venez étudier les structurations et restructurations. Les orateurs analyseront les plus-values internes, LBO, fusions, scissions simples et partielles, carve-out, transformations frontalières et transfrontalières, etc. Ils feront aussi le tour des actualités de jurisprudence et du Service des décisions anticipées.
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Webinaire – Actualités civiles et fiscales en droit des A(I)SBL et des fondations
Webinaire | Jeudi 15 juin 2023 | Belgique | Vincent Deckers, Edouard-Jean NavezL’environnement réglementaire dans lequel évoluent les A(I)SBL a récemment été bouleversé par l’adoption du Code des sociétés et des associations et par la réforme du droit de l’entreprise. La fiscalité du secteur non-marchand a, elle aussi, connu des développements récents. Lors de ce webinaire, nous passerons en revue les règles civiles et fiscales en vigueur.
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Colloque – Approche pratique de la fiscalité belge : entre évolution, révolution et questionnement
Rendez-vous de la Conférence du jeune barreau du Brabant wallonFormation | Mardi 12 septembre 2023 | Belgique | Emanuele CeciAu cours de cette après-midi d’étude, des spécialistes en la matière vous éclaireront sur des questions concrètes qui touchent votre pratique ou votre vie privée. Chaque sous-branche (ou presque) du droit fiscal sera abordée et vous aurez ainsi l’opportunité d’évaluer l’impact de la fiscalité sur votre quotidien. L’accent sera également mis sur les évolutions annoncées et les conséquences que celles-ci impliquent.
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Masterclass ISOC 2023 – Jour 3
L’immobilier à l’ISOCFormation | Vendredi 13 octobre 2023 | BelgiqueVenez vous concentrer sur l'immobilier à l'ISOC lors du Jour 3. Cette dernière formation portera sur les actions d’acquisition, de détention, de sortie, de démembrement et de droits réels d’usage ainsi que sur le remploi. Les orateurs retraceront les actualités de 2022, avec l’impact du nouveau droit des biens, et la théorie de la rémunération sur les secondes résidences.
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Fusions transfrontalières de sociétés
Droit luxembourgeois et droit comparéLivre | 1ère édition 2011 | Europe | Pierre-Henri ConacL'ouvrage présente le nouveau droit des fusions transfrontalières de sociétés, tant intra-communautaires qu'internationales, au Luxembourg et dans plusieurs États proches (Belgique, France, Suisse, Allemagne).128,00 € TTC -
Les droits réels démembrés
Aspects civils, fiscaux, comptables et financiersLivre | 1ère édition 2008 | Belgique | Emmanuel SanzotL'originalité de ce livre consiste dans l'approche transversale de la matière. Celle-ci est émaillée d'exemples concrets et la jurisprudence la plus récente est analysée. Il contient aussi une étude des opérations de démembrement en droit luxembourgeois.226,00 € TTC -
Droit fiscal luxembourgeois
Livre jubilaire de l’IFA LuxembourgLivre | 1ère édition 2008 | LuxembourgLa législation fiscale est décrite dans son contexte historique. Plusieurs contributions évoquent l’avenir, en proposant, de façon critique, des réformes nécessaires pour assurer l’attractivité du Luxembourg. Le droit communautaire est aussi abordé.239,00 € TTC -
Les procédures de règlement des litiges fiscaux internationaux
Livre | 1ère édition 2023 | Monde | Caroline DoccloUn examen comparatif des procédures nationales et internationales de règlement des litiges fiscaux comportant des éléments d’extranéité.
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Fiscalité des cadres et dirigeants d'entreprise
Livre | 2e édition 2023 | Belgique | Éric BoigelotSeules les personnes physiques sont éligibles au statut de dirigeant d’entreprise, ce qui peut entraîner sur le plan fiscal des conséquences inattendues, voire indésirables. Cet ouvrage très complet aborde la fiscalité particulière de ces dirigeants. -
Code essentiel – Droit fiscal 2023
À jour au 1er août 2023Code | 18e édition 2023 | Belgique | Tony Lamparelli, Philippe Malherbe, Laurent Tainmont, Edoardo TraversaContient les principales dispositions de droit fiscal belge, européen et international (le CIR/92, le Code TVA, le Code des droits d’enregistrement, le Code des droits de succession, la Directive TVA 2006/112, etc.).
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Approche pratique de la fiscalité belge : entre évolution, révolution et questionnement
Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Emanuele Ceci -
Impôt des non-résidents – sociétés, personnes morales et entités hybrides
Sociétés et personnes moralesLivre | 1ère édition 2023 | Belgique | Alexandre De Munck, Thomas VermerL'ouvrage couvre, tant d'un point de vue théorique que pratique, l'impôt sur les revenus des catégories suivantes de non-résidents existant en droit fiscal belge, les sociétés, personnes morales et entités hybrides.