Cet ouvrage fait une analyse approfondie des décisions des juridictions d'intégration africaines et donne des clés de compréhension en matière économique et en droit de l'homme.
Ce Guide est le premier ouvrage en droit congolais qui indique au contribuable comment payer correctement non seulement les impôts et taxes, mais aussi les cotisations sociales et les taxes parafiscales.
Un examen approfondi et pratique des règles applicables en matière de fiscalité familiale, immobilière et des entreprises et une réflexion sur les possibilités de recourir à la voie juridique la moins imposée en matière de planification patrimoniale.
Code | 2e édition 2021 | Luxembourg | Werner Haslehner, Aikaterini Pantazatou
Ce Code comprend les textes juridiques les plus importants du droit luxembourgeois de la fiscalité directe et indirecte et du droit procédural administratif.
Cet ouvrage aide les professionnels à remplir une déclaration de succession en Région wallonne et en Région de Bruxelles-Capitale, tout en évitant les erreurs ou omissions.
Livre | 1ère édition 2021 | Belgique | Alexandre De Munck, Thomas Vermer
L'ouvrage commente, tant d'un point de vue théorique que pratique, les dispositions du Code des impôts sur les revenus 1992 qui régissent les revenus de source belge perçus par les personnes physiques non-résidentes et qui sont imposables.
Livre | 5e édition 2021 | Belgique | Tony Lamparelli
Cet ouvrage, par la somme d’informations ciblées qu’il procurera aux professionnels de la fiscalité, mais également par la vision large qu’il offrira au lecteur, constitue un véritable ouvrage de référence à ranger à tout prix dans votre bibliothèque !
Livre | 1ère édition 2021 | Monde | Amélie Lachapelle
Le phénomène des lanceurs d’alerte fiscale vient bouleverser l’institution de la dénonciation fiscale. L'ouvrage fournit un éclairage de la récente Directive sur les lanceurs d’alerte, tout en comblant une lacune dans la doctrine belge.
L’année 2020 signe l’entrée en vigueur d’un Code fédéral qui rassemble des dispositions éparses en cette matière, réparties dans les différents codes, cet ouvrage y consacre un premier commentaire.
Une synthèse générale et méthodique, complétée par une analyse critique et une bibliographie particulière, des solutions jurisprudentielles apportées par une centaine de décisions clefs relatives aux principes généraux de la fiscalité.
Livre | 11e édition 2020 | Belgique | Laurence Deklerck
L'ouvrage, illustré d'exemples chiffrés, expose les règles d’assujettissement à l’impôt des sociétés et le régime de l’assiette de l'impôt. Il analyse les opérations de la déclaration fiscale ainsi que les règles afférentes au calcul de l'impôt.
Livre | 2e édition 2020 | Belgique | Claude Devoet
L’ouvrage traite des pensions complémentaires (second pilier des pensions) pour les différents types de population (salariés, dirigeants d’entreprise, travailleurs indépendants), dans leurs aspects prudentiel, social, civil et fiscal.
Livre | 2e édition 2020 | Monde | Philippe Malherbe
La taxation des revenus est le combustible et le vecteur de la politique économique de nombreux États. Ce livre concis, destiné aux étudiants, praticiens, décideurs, explique les questions de fiscalité des revenus transnationaux.
Aider l'économie à s'adapter à l 'usage de l'intelligence artificielle
Livre | 1ère édition 2020 | Monde | Xavier Oberson
L'ouvrage décrit comment et pourquoi mettre en œuvre une imposition des robots pour faire face au développement de l'intelligence artificielle et à ses conséquences notamment sur l'emploi.
Livre | 10e édition 2020 | Belgique | Commissie Boekhoudkundige Normen / Commission des Normes Comptables
L’Annuaire 2020 CNC réunit tous les avis de la Commission des Normes Comptables, regroupés de manière thématique par rubrique des comptes annuels, ainsi que la législation pertinente. Existe aussi en version néerlandaise.
Livre | 1ère édition 2020 | Monde | Emmanuel De Crouy-Chanel, Cédric Glineur, Céline Husson - Rochcongar
Analyser l'impôt, c'est analyser l'État. À la fois armature institutionnelle et principe structurant du système fiscal, la justice fiscale révèle les mutations profondes du droit public, entre droit financier et fiscal, histoire et théorie du droit.
Ce Code reprend les dispositions du nouveau Code du recouvrement amiable et forcé des créances fiscales et non fiscales introduit par la loi du 13 avril 2019, entré en vigueur ce 1er janvier 2020 ainsi que plusieurs législations particulières.
