Solvabilité II : d’un projet de directive cadre aux travaux de modélisation. L’analyse des impacts de la nouvelle législation prudentielle au niveau des entreprises et du secteur des assurances.
Livre | 1ère édition 2017 | Europe | Joëlle Pilorge-Vrancken
Ce manuel, complet et à jour, traite du droit de la fonction publique de l’UE. Il couvre l’ensemble des dispositions statutaires et contient de nombreuses références jurisprudentielles.
L’ouvrage permet au lecteur de comprendre, dans toute sa complexité tant juridique et budgétaire qu’économique, le volet financier et fiscal de la sixième réforme de l’État.
Ces mélanges offerts au professeur Pascal Minne rassemblent les réflexions de quelques-uns des meilleurs auteurs dans le domaine du droit fiscal, avec un accent majeur porté sur la fiscalité internationale et patrimoniale.
L'ouvrage traite de questions habitant actuellement le droit et la pratique notariale, du droit patrimonial du couple et de la famille au droit fiscal international, en passant par le droit des sociétés, le droit administratif et le droit du crédit.
Livre | 1ère édition 2016 | Belgique | Jean-Louis Davain, Emmanuel de Wilde d'Estmael, Laurence Deklerck, François Koning, Sophie Vanhaelst
Small is beautiful ! La Belgique est une terre de PME. Qu’elles soient créées afin d’y exercer une activitéprofessionnelle ou à des fins patrimoniales, celles-ci offrent de nombreux attraits sur le plan fiscal.
Livre | 1ère édition 2016 | Europe | Éric Carpano, Manuel Chastagnaret, Emmanuelle Mazuyer
L'ouvrage a pour objet de mieux comprendre, dans le cadre de l’Union européenne, le phénomène de concurrence normative (réglementaire, sociale et fiscale) tant d’un point de vue théorique que pratique.
Livre | 2e édition 2016 | Belgique | Françoise Baltus
Cet ouvrage décrit de manière simple et concise les principes, les fondements et les mécanismes de la TVA. Il est le fruit d'une longue pratique en la matière au niveau universitaire, sous l'angle du contentieux et du conseil.
Livre | 1ère édition 2016 | France | Pierre-Léonard Rouzaud
L'ouvrage retrace la genèse de la notion d’impôt confiscatoire en droit français et la compare avec les évolutions de la jurisprudence internationale. Il tente de dégager un équilibre entre principe d’égalité devant l’impôt et droit de propriété.
Cet ouvrage retrace les suites de la jurisprudence Antigone, tant d’un point de vue jurisprudentiel que législatif en matière pénale et présente, depuis l’arrêt Manon, l’évolution que cette jurisprudence a donnée à la matière de la preuve.
Une analyse fouillée et complète de la jurisprudence des 15 dernières années en matière de recouvrement fiscal. L'ouvrage permettra aux lecteurs de s’orienter dans le dédale du cadre normatif, au travers de cas concrets, vécus et jugés.
Livre | 1ère édition 2016 | France | Frédéric Douet, Jean-Marie Garinot, Caroline Siebert
Dégagé de considérations théoriques, l’ouvrage permet, grâce à des exemples chiffrés et didactiques, de mesurer et de comprendre l’impact réel des choix fiscaux et sociaux en France.
Ces mélanges rassemblent, en l'honneur du Professeur Louit, les réflexions des meilleurs auteurs, dans le domaine du droit fiscal et financier, de la procédure fiscale et du contentieux ainsi que du respect des droits et libertés reconnus aux citoyens.
Livre | 2e édition 2015 | Belgique | Corinne Mostin, André Culot, Bernard Goffaux, Jean Thilmany
L'emphytéose et la superficie ont connu des développements doctrinaux et jurisprudentiels importants, tant d'un point de vue civil que fiscal. Cet ouvrage examine de façon minutieuse toutes les questions soulevées par la pratique de ces matières.
L'ouvrage traite de questions habitant actuellement le droit et la pratique notariale, du droit patrimonial du couple et de la famille au droit fiscal international, en passant par le droit des sociétés, le droit administratif et le droit du crédit.
L’ouvrage traite des avantages liés à une rémunération, mais aussi des alternatives possibles pour retirer de l’argent d’une société, ce que l’on appelle « les formes alternatives de rémunération ».
Sous la présidence de Me Marc Fyon, sept spécialistes analysent ce thème sous l’angle de leurs disciplines respectives : le droit bancaire, le droit des sociétés, le droit des sûretés, la protection des consommateurs, le droit financier et le droit pénal.
Les Dialogues de la fiscalité 2015 ont constitué un espace de rencontre entre tous les acteurs et les observateurs de la fiscalité, dans lequel furent discutées et débattues les évolutions récentes en matière d’imposition des sociétés.
Un ouvrage pratique qui accompagnera l’entrepreneur ou le chef d’entreprise dans ses différentes opérations de mécénat en France, des plus simples aux plus élaborées.
