Droit fiscal 155 resultats

155 résultats

  1. La fiscalité des PME et de leurs dirigeants

    La fiscalité des PME et de leurs dirigeants

    Questions pratiques
    Livre | 1ère édition 2016 | Belgique | Jean-Louis Davain, Emmanuel de Wilde d'Estmael, Laurence Deklerck, François Koning, Sophie Vanhaelst
    Small is beautiful ! La Belgique est une terre de PME. Qu’elles soient créées afin d’y exercer une activitéprofessionnelle ou à des fins patrimoniales, celles-ci offrent de nombreux attraits sur le plan fiscal.
    115,00 € TTC
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  2. La TVA

    La TVA

    Fondements et mécanismes
    Livre | 2e édition 2016 | Belgique | Françoise Baltus
    Cet ouvrage décrit de manière simple et concise les principes, les fondements et les mécanismes de la TVA. Il est le fruit d'une longue pratique en la matière au niveau universitaire, sous l'angle du contentieux et du conseil.
    165,00 € TTC
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  3. L'impôt confiscatoire

    L'impôt confiscatoire

    Notion et jurisprudence
    Livre | 1ère édition 2016 | France | Pierre-Léonard Rouzaud
    L'ouvrage retrace la genèse de la notion d’impôt confiscatoire en droit français et la compare avec les évolutions de la jurisprudence internationale. Il tente de dégager un équilibre entre principe d’égalité devant l’impôt et droit de propriété.
    49,00 € TTC
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  4. L'évolution de la jurisprudence Antigone sous le triple axe, pénal, social et fiscal

    L'évolution de la jurisprudence Antigone sous le triple axe, pénal, social et fiscal

    Livre | 1ère édition 2016 | Belgique | Marie-Aude Beernaert, Damien Holzapfel, Sylvie Lacombe, Vivian Lurquin, Pierre Monville, Sabrina Scarnà
    Cet ouvrage retrace les suites de la jurisprudence Antigone, tant d’un point de vue jurisprudentiel que législatif en matière pénale et présente, depuis l’arrêt Manon, l’évolution que cette jurisprudence a donnée à la matière de la preuve.
    70,00 € TTC
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  5. Le recouvrement de l’impôt sur les revenus et de la taxe sur la valeur ajoutée

    Le recouvrement de l’impôt sur les revenus et de la taxe sur la valeur ajoutée

    Chronique approfondie de jurisprudence 2000-2015
    Livre | 1ère édition 2016 | Belgique | Nathalie Pirotte
    Une analyse fouillée et complète de la jurisprudence des 15 dernières années en matière de recouvrement fiscal. L'ouvrage permettra aux lecteurs de s’orienter dans le dédale du cadre normatif, au travers de cas concrets, vécus et jugés.
    109,00 € TTC
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  6. L'emphytéose et la superficie

    L'emphytéose et la superficie

    Livre | 2e édition 2015 | Belgique | Corinne Mostin, André Culot, Bernard Goffaux, Jean Thilmany
    L'emphytéose et la superficie ont connu des développements doctrinaux et jurisprudentiels importants, tant d'un point de vue civil que fiscal. Cet ouvrage examine de façon minutieuse toutes les questions soulevées par la pratique de ces matières.
    258,00 € TTC
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  7. Tapas de droit notarial

    Tapas de droit notarial

    Livre | 1ère édition 2015 | Belgique | Fabienne Tainmont, Jean-Louis Van Boxstael
    L'ouvrage traite de questions habitant actuellement le droit et la pratique notariale, du droit patrimonial du couple et de la famille au droit fiscal international, en passant par le droit des sociétés, le droit administratif et le droit du crédit.
    84,00 € TTC
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  8. Les formes alternatives de rémunération

    Les formes alternatives de rémunération

    Comment retirer un revenu optimal d'une société
    Livre | 1ère édition 2015 | Belgique | Stéphane Mercier †
    L’ouvrage traite des avantages liés à une rémunération, mais aussi des alternatives possibles pour retirer de l’argent d’une société, ce que l’on appelle « les formes alternatives de rémunération ».
    69,00 € TTC
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  9. Les récentes réformes de droit bancaire et financier: quel impact pour les établissements de crédit, leurs clients et leurs responsables ?

    Les récentes réformes de droit bancaire et financier: quel impact pour les établissements de crédit, leurs clients et leurs responsables ?

    Livre | 1ère édition 2015 | Belgique | Arnaud Coibion, Veerle Colaert, Michèle Grégoire, Philippe-Emmanuel Partsch, André Risopoulos, Li-Yu Tu, Didier Willermain †
    Sous la présidence de Me Marc Fyon, sept spécialistes analysent ce thème sous l’angle de leurs disciplines respectives : le droit bancaire, le droit des sociétés, le droit des sûretés, la protection des consommateurs, le droit financier et le droit pénal.
    95,00 € TTC
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  10. Fiscalité des entreprises – Questions d’actualité

    Fiscalité des entreprises – Questions d’actualité

    Dialogues de la fiscalité 2015
    Livre | 1ère édition 2015 | Belgique | Edoardo Traversa
    Les Dialogues de la fiscalité 2015 ont constitué un espace de rencontre entre tous les acteurs et les observateurs de la fiscalité, dans lequel furent discutées et débattues les évolutions récentes en matière d’imposition des sociétés.
    135,00 € TTC
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  11. Acquisitions, financement et cessions d'entreprises

    Acquisitions, financement et cessions d'entreprises

    Instruments financiers, structures d’acquisition et mécanismes de contrôle sous l’angle fiscal, comptable et financier
    Livre | 1ère édition 2015 | Belgique | Hugues Lamon
    L’ouvrage couvre de manière pratique tous les aspects financiers et fiscaux des acquisitions et fusions d'entreprise. Il intègre la réforme fiscale du gouvernement Michel 1er.
    245,00 € TTC
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  12. Les prix de transfert

    Les prix de transfert

    Livre | 2e édition 2015 | Belgique | Thierry Vanwelkenhuyzen
    Avec la lutte contre les paradis fiscaux, les prix de transfert sont souvent à l’agenda des entreprises, des hommes politiques et des institutions publiques. Cet ouvrage met à jour une matière qui a été bouleversée ces deux dernières années.
    163,00 € TTC
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  13. Tous les frais professionnels en 100 questions

    Tous les frais professionnels en 100 questions

    Conditions générales de déduction - Frais déductibles - Dépenses non admises
    Livre | 1ère édition 2015 | Belgique | Pierre-François Coppens
    Sous la forme de questions-réponses, l’auteur aborde la thématique des conditions générales de déduction des frais professionnels, celle des dépenses déductibles mais aussi celle des charges dont la déduction est partiellement ou intégralement rejetée.
    103,00 € TTC
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