Livre | 1ère édition 2016 | France | Frédéric Douet, Jean-Marie Garinot, Caroline Siebert
Dégagé de considérations théoriques, l’ouvrage permet, grâce à des exemples chiffrés et didactiques, de mesurer et de comprendre l’impact réel des choix fiscaux et sociaux en France.
Ces mélanges rassemblent, en l'honneur du Professeur Louit, les réflexions des meilleurs auteurs, dans le domaine du droit fiscal et financier, de la procédure fiscale et du contentieux ainsi que du respect des droits et libertés reconnus aux citoyens.
Livre | 2e édition 2015 | Belgique | Corinne Mostin, André Culot, Bernard Goffaux, Jean Thilmany
L'emphytéose et la superficie ont connu des développements doctrinaux et jurisprudentiels importants, tant d'un point de vue civil que fiscal. Cet ouvrage examine de façon minutieuse toutes les questions soulevées par la pratique de ces matières.
L'ouvrage traite de questions habitant actuellement le droit et la pratique notariale, du droit patrimonial du couple et de la famille au droit fiscal international, en passant par le droit des sociétés, le droit administratif et le droit du crédit.
L’ouvrage traite des avantages liés à une rémunération, mais aussi des alternatives possibles pour retirer de l’argent d’une société, ce que l’on appelle « les formes alternatives de rémunération ».
Sous la présidence de Me Marc Fyon, sept spécialistes analysent ce thème sous l’angle de leurs disciplines respectives : le droit bancaire, le droit des sociétés, le droit des sûretés, la protection des consommateurs, le droit financier et le droit pénal.
Les Dialogues de la fiscalité 2015 ont constitué un espace de rencontre entre tous les acteurs et les observateurs de la fiscalité, dans lequel furent discutées et débattues les évolutions récentes en matière d’imposition des sociétés.
L’ouvrage couvre de manière pratique tous les aspects financiers et fiscaux des acquisitions et fusions d'entreprise. Il intègre la réforme fiscale du gouvernement Michel 1er.
Livre | 2e édition 2015 | Belgique | Thierry Vanwelkenhuyzen
Avec la lutte contre les paradis fiscaux, les prix de transfert sont souvent à l’agenda des entreprises, des hommes politiques et des institutions publiques. Cet ouvrage met à jour une matière qui a été bouleversée ces deux dernières années.
Un ouvrage pratique qui accompagnera l’entrepreneur ou le chef d’entreprise dans ses différentes opérations de mécénat en France, des plus simples aux plus élaborées.
Cet ouvrage donne un panorama complet des nouveautés législatives en matière de divorce pour désunion irrémédiable tant au plan civil et judiciaire qu’au plan fiscal et social.
Sous la forme de questions-réponses, l’auteur aborde la thématique des conditions générales de déduction des frais professionnels, celle des dépenses déductibles mais aussi celle des charges dont la déduction est partiellement ou intégralement rejetée.
Les paradis fiscaux n'ont pas disparu ! Pourquoi ? L'auteur de cet ouvrage tente de répondre à cette question par une analyse des difficultés d’harmonisation fiscale entre Europe et États-Unis.
Livre | 1ère édition 2015 | France | Valentin Savage
L’ouvrage évoque les avantages présentés par une fiducie, lorsqu’elle porte sur des parts ou actions de sociétés, et envisage les contraintes à considérer préalablement à la mise en place de ce contrat.
Afin d’offrir aux sociétés cotées actives dans la mise à disposition d’immeubles un choix entre les véhicules les plus adaptés, le législateur a créé, à côté du statut de sicafi, un nouveau statut : celui de société immobilière réglementée.
Dépassant les solutions techniques, la mise en perspective historique que propose cet ouvrage permet de s’intéresser aux acteurs et aux formes des discours politique, juridique, sociologique, destinés à légitimer, contester et réformer l’impôt.
Livre | 1ère édition 2014 | Belgique | Vincent Cassiers, Steve Gilson
Le secret est examiné dans divers domaines relatifs au droit des affaires : propriété intellectuelle, droit fiscal, droit commercial, droit judiciaire, droit social, droit bancaire, droit financier,...
