Droit fiscal 153 resultats

La Revue de fiscalité régionale et locale (RFRL) propose un tour d’horizon complet de la matière et les réponses aux multiples questions qui interpellent.

L'ouvrage associe l’étude des notions fondamentales et de la jurisprudence, et une approche pratique sous forme d’exemples, de retours d’expérience et de schémas à portée pédagogique.

L'ouvrage, qui associe les réflexions de magistrats et d’avocats, fait le point sur les dernières évolutions marquantes du droit pénal fiscal. Les difficultés d’application du basculement du contentieux fiscal vers le juge pénal, les relations complexes et épineuses entre DLU et blanchiment, les contours et l’interaction entre le droit au silence en matière pénale et en matière fiscale sont quelques-uns des thèmes abordés.

L'ouvrage cadre les aspects fiscaux de la mobilité internationale des travailleurs par une approche pratique des principes de base et analyse les évolutions juridiques récentes. D’autres aspects comme l’immigration ou le droit du travail sont abordés.

L'ouvrage expose les principes civils à la base de la responsabilité extracontractuelle et l’application de ces principes en droit fiscal.

Ce manuel a pour ambition de permettre à des juristes de maîtriser les bases de la comptabilité et de l’analyse financière.

Associant les exigences de la recherche scientifique soutenue par l'Université de Luxembourg à la réalité de la pratique administrative luxembourgeoise, les Cahiers proposent deux fois par an une sélection d’analyses doctrinales rédigées par des experts luxembourgeois et étrangers.

L’ouvrage étudie les effets de la crise de 2008 sur le système fiscal italien et sur la jurisprudence constitutionnelle en la matière. Son originalité tient à une analyse organiciste du système fiscal confronté à des pressions réformatrices.

La réécriture du droit fiscal international impacte profondément le droit fiscal des États dont les marges de manœuvre sont aujourd’hui limitées. L'ouvrage décrit ce phénomène nouveau et de grande ampleur.