Droit notarial 200 resultats
-
Les coopératives agricoles
Identité, gouvernance et stratégiesLivre | 1ère édition 2013 | France | Chantal Chomel, Francis Declerck, Maryline Filippi, Olivier Frey, René MaugetLe seul ouvrage qui propose une approche pluridisciplinaire des coopératives agricoles françaises sous différents angles : statut juridique, principes de fonctionnement, stratégies territoriales, financières et de développement international.51,00 € TTC -
L'Assurance-vie
Aspects civils et fiscauxLivre | 1ère édition 2013 | Belgique | Fabienne TainmontCe collectif rassemble l’analyse de spécialistes autour des différents produits d’assurance-vie actuellement proposés aux particuliers, sous l’angle du droit patrimonial de la famille et dans ses implications fiscales.128,00 € TTC -
Le droit des ASBL
Tome 1 : Aspects civils et commerciauxLivre | 1ère édition 2013 | Belgique | Philippe T'KintUne analyse systématique du droit des ASBL, au regard du droit des obligations. Les solutions dégagées par la doctrine et la jurisprudence en la matière sont souvent issues du droit des obligations.220,00 € TTC -
Responsabilités des dirigeants de sociétés
Livre | 3e édition 2012 | Belgique | Jean-François GoffinDans cette nouvelle édition, l'auteur propose de très nombreux commentaires de la jurisprudence récente et développe les derniers apports législatifs dans le domaine de la responsabilité des dirigeants de sociétés.190,00 € TTC -
Manuel de droit des biens
Tome 1 : Biens et propriétéLivre | 1ère édition 2012 | Belgique | Pascale LecocqCet ouvrage présente l’étude des diverses classifications de « biens » et celle des droits de propriété et de copropriété.161,00 € TTCPrix étudiant: 28,00 € -
La cohabitation légale
Livre | 1ère édition 2013 | Belgique | Bérénice Delahaye, Fabienne Tainmont, Viviane Lèbe-DessardCe traité propose un commentaire complet de la loi du 23 novembre 1998 instaurant la cohabitation légale, envisagée sous ses aspects civils, avec ses prolongements en droit international privé, en droit fiscal et en droit social.133,00 € TTC -
Les multinationales
Statut et réglementationsLivre | 1ère édition 2012 | Monde | Christine BrülsCet ouvrage traite des multinationales, des obligations qui leur incombent et des recours qui y sont liés dans les domaines environnemental, de propriété intellectuelle, social et de droit des sociétés.133,00 € TTCPrix étudiant: 34,00 € -
Liber Amicorum Jean-François Taymans
Livre | 1ère édition 2012 | Belgique | Étienne Beguin, Jean-Louis RenchonLe présent ouvrage est l’hommage que ses collègues universitaires et ses confrères ont tenu à rendre à Jean–François Taymans à l’occasion de son accession à l’honorariat.229,00 € TTC -
La vente immobilière en Région flamande
Livre | 2e édition 2012 | Belgique | Alain MahieuL’étude met à la portée des juristes de culture française les règlementations nouvelles dont la Région flamande s’est dotée dans le domaine de la vente immobilière.133,00 € TTC -
A l'origine de la responsabilité du notaire
La préparation d'un dossier de vente et de successionLivre | 1ère édition 2011 | Belgique | Charlotte Aughuet, André Culot, Augustin de Lovinfosse, Philippe De Page, Isabelle De Stefani, Pierre-Yves Erneux, Emile Roelen, Matthieu Van Molle, Joël van YperseleLe septième colloque de l'ALN a eu pour thème la préparation des dossiers de vente et de succession,sous l’angle de la responsabilité du notaire. Comme de coutume, l’accent a été mis sur les aspects pratiques de la matière.139,00 € TTC -
Précis du notariat
Livre | 1ère édition 2011 | Belgique | Hélène CasmanCe précis contient un exposé relatif à l’organisation du notariat et à la déontologie de la profession. Il a pour but de commenter les dispositions légales et réglementaires qui régissent la profession notariale en droit belge.139,00 € TTC -
Le contrat de franchise
Les règles juridiques applicables au contrat de franchise en Belgique. Analyse et commentaire 1995-2010Livre | 1ère édition 2011 | Belgique | Pierre Demolin, Véronique DemolinCet ouvrage analyse une des décisions de justice prononcées durant les quinze dernières années dans le cadre de litige opposant franchiseurs et franchisés. Les auteurs tracent les règles applicables aux contrats de franchise non régie par une loi.122,00 € TTC -
Suggestions de lois faites au législateur en matière notariale
Un état de difficultés rencontrées dans la pratique notariale. Pistes de solutionsLivre | 1ère édition 2011 | Belgique | Georges de Leval, Myriam Renard-Declairfayt, Jean-François TaymansCet ouvrage bilingue intègre une cinquantaine de suggestions de lois faites au législateur pour améliorer des points ponctuels, mais importants, de la pratique notariale.202,00 € TTC -
Fusions transfrontalières de sociétés
Droit luxembourgeois et droit comparéLivre | 1ère édition 2011 | Europe | Pierre-Henri ConacL'ouvrage présente le nouveau droit des fusions transfrontalières de sociétés, tant intra-communautaires qu'internationales, au Luxembourg et dans plusieurs États proches (Belgique, France, Suisse, Allemagne).133,00 € TTC -
Les opérations sur capital dans une société anonyme à la suite de la loi du 10 juin 2009
Regards croisés de l'administrateur et du réviseur d'entreprise agrééLivre | 1ère édition 2011 | Luxembourg | Isabelle Corbisier, David BurbiL’ouvrage examine les opérations sur capital au Luxembourg suite à la transposition, par la loi du 10 juin 2009, de la seconde directive simplifiée. Une matière jamais traitée auparavant.137,00 € TTC -
Les conflits entre actionnaires
Prévention et RésolutionLivre | 1ère édition 2010 | Belgique | Olivier Caprasse, Roman AydogduUne analyse de l’ensemble des modes conventionnels et judiciaires utilisés par les praticiens pour prévenir et résoudre les conflits entre associés dans les SA, SPRL et SCRL.156,00 € TTCPrix étudiant: 39,00 € -
Les conventions d'actionnaires en pratique
Contraintes juridiques, typologie et application aux opérations de Private EquityLivre | 1ère édition 2010 | Belgique | Arnaud CoibionLes conventions d’actionnaires sont tout à la fois usuelles dans la vie des affaires, complexes et créées sur mesure pour aménager des situations très diverses.133,00 € TTC -
Les droits réels démembrés
Aspects civils, fiscaux, comptables et financiersLivre | 1ère édition 2008 | Belgique | Emmanuel SanzotL'originalité de ce livre consiste dans l'approche transversale de la matière. Celle-ci est émaillée d'exemples concrets et la jurisprudence la plus récente est analysée. Il contient aussi une étude des opérations de démembrement en droit luxembourgeois.226,00 € TTC -
La législation en matière de prévention du blanchiment et du financement du terrorisme
applicable aux notairesLivre | 1ère édition 2024 | Belgique | Pauline Maufort, Sabrina ScarnàLa législation applicable en matière de prévention du blanchiment et du financement du terrorisme a récemment connu une évolution galopante. L’ouvrage est un manuel à usage quotidien reprenant la législation en vigueur illustrée par des exemples concrets. -
Code essentiel - Droit des sociétés et des associations 2024
À jour au 1er septembre 2024Code | 11e édition 2024 | Belgique | Yves De Cordt, Xavier DieuxOutre le CSA, son arrêté d’exécution et ses tables de concordance, le présent code contient les législations relatives à la comptabilité, à l’insolvabilité des entreprises et aux marchés financiers et valeurs mobilières.