Droit notarial 192 resultats

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  1. Les droits réels démembrés

    Les droits réels démembrés

    Aspects civils, fiscaux, comptables et financiers
    Livre | 1ère édition 2008 | Belgique | Emmanuel Sanzot
    L'originalité de ce livre consiste dans l'approche transversale de la matière. Celle-ci est émaillée d'exemples concrets et la jurisprudence la plus récente est analysée. Il contient aussi une étude des opérations de démembrement en droit luxembourgeois.
    226,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  2. Successions et donations

    Successions et donations

    Livre | 6e édition 2023 | Monde | Monique Watgen, Raymond Watgen

    Le livre traite des aspects importants des successions ab intestat, des donations et des testaments en droit luxembourgeois. Sa consultation est facilitée par des graphiques, des exemples chiffrés et des explications de notions juridiques non courantes.

    140,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  3. Régimes matrimoniaux

    Régimes matrimoniaux

    et régimes patrimoniaux des couples non mariés
    Livre | 11e édition 2023 | France | Anne-Sophie Brun-Wauthier
    Ce manuel présente l’ensemble des règles d’ordre patrimonial applicables au couple, que celui-ci soit marié, uni par un pacs ou en concubinage. Les couples non mariés font donc l’objet d’une présentation à part entière.
    33,00 € TTC
    A paraître
  4. La législation en matière de prévention du blanchiment et du financement du terrorisme applicable aux notaires

    La législation en matière de prévention du blanchiment et du financement du terrorisme applicable aux notaires

    Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Pauline Maufort, Sabrina Scarnà
    La législation applicable en matière de prévention du blanchiment et du financement du terrorisme a récemment connu une évolution galopante. L’ouvrage est un manuel à usage quotidien reprenant la législation en vigueur illustrée par des exemples concrets.
    65,00 € TTC
    A paraître
  5. La vente immobilière

    La vente immobilière

    Chronique de jurisprudence 2011-2021
    Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Benoît Kohl

    Cette chronique aborde différents thèmes récurrents en la matière, et qui constituent autant de problèmes que rencontrent quotidiennement les praticiens. Sont ainsi examinées les questions relatives aux pourparlers et aux avant–contrats, à la formation du contrat, à la vente immobilière sous condition suspensive, à l’exécution de la vente ou encore à la dissolution du contrat de vente.

    97,00 € TTC
    A paraître
  6. Chroniques notariales. Volume 76

    Chroniques notariales. Volume 76

    Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Yves-Henri Leleu

    Les Chroniques notariales contiennent des analyses raisonnées et une mise en situation des récents développements du droit en rapport avec les pratiques déjà en vigueur ou à promouvoir.

    230,00 € TTC
    A paraître
  7. La copropriété

    La copropriété

    Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Sophie Boufflette, Amandine Despret, Pierre-Yves Erneux, Elisabeth Jadoul, Olivier Jauniaux, Pascale Lecocq, Corinne Mostin, Raluca Popa, Arianne Salvé, Matthieu Van Molle, Audrey Vanhove

    Un outil indispensable au monde notarial. L’ouvrage examine la copropriété de droit commun avec les trois formes de copropriété – fortuite, volontaire et forcée, ainsi que le régime de la copropriété des immeubles bâtis dans tous ses aspects.

    320,00 € TTC
    A paraître