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L'ouvrage accompagne les étudiants français dans leur apprentissage du droit constitutionnel en leur apportant conseils, informations, exercices corrigés et tests de connaissances. Nouvelle édition complétée et actualisée.

La 10^e édition de cet ouvrage présente les principales spécificités des notions essentielles pour la formation de tout juriste. Il contient une présentation préalable du droit, en tant que Droit objectif, puis un exposé de la diversité et de la mise en oeuvre des droits, au sens de droits subjectifs, en développant les particularités de la matière juridique, qu’elles soient non seulement théoriques, mais aussi pratiques.

Qu'est-ce qu'un motif grave, de quelle manière est-il mis en œuvre et quelles sont les conséquences en matière de relations individuelles de travail ? Cet ouvrage examine, à la lumière de la doctrine et de la jurisprudence récentes des cours et tribunaux, ce qu'est un motif grave, la manière dont ce dernier est mis en œuvre ainsi que les conséquences en matière de relations individuelles de travail.

Ce recueil de doctrine présente et explique la complexité du droit bancaire et financier luxembourgeois au cours des dix dernières années, contribuant ainsi à son étude et à son développement.

Le fil de cet ouvrage est dicté par le déroulement chronologique de la notion de carrière dans la fonction publique : l’entrée dans les fonctions, leur déroulement et la sortie des fonctions.

Après avoir présenté la théorie constitutionnelle, les principaux types de régimes ainsi que les acteurs et les événements de la vie démocratique, cet ouvrage examine la situation de trois grandes démocraties, la Grande-Bretagne, les États-Unis et l’Allemagne fédérale, et étudie le dispositif appliqué en France depuis 1958.

Cet ouvrage propose un examen condensé et complet des principales infractions en droit pénal spécial français, à destination des étudiants et candidats aux concours.

Dans ce livre, nous décortiquons, à l’attention des indépendants, les conséquences complexes de la fiscalité immobilière. Nos schémas, astuces et conseils vous aideront à vous forger une image claire de cette matière. En effet, en raison de diverses réformes, il existe différents régimes fiscaux qui coexistent, en fonction de la date à laquelle vous avez souscrit votre prêt. Ce livre vous guide à travers cette matière régionale complexe. Cela vous permettra, à vous-même et à votre expert-comptable, de remplir correctement et sans difficulté votre déclaration et de tirer un avantage fiscal maximum de vos biens immobiliers et prêts hypothécaires.

Ce livre vous permettra de savoir parfaitement comment traiter les dépenses qui se situent à la frontière de la sphère privée et de la société. Nous vous expliquons clairement les nouvelles règles et opportunités découlant des modifications législatives et réglementaires les plus récentes et de leur application par le fisc. Vous pourrez alors en retirer un profit maximum.

L’exercice des recours, l’instruction des demandes et le déroulement du procès obéissent à des règles complexes destinées à assurer l’égalité des parties en présence. L’objet de cet ouvrage est de les rendre accessibles à tous, au moyen d’une présentation claire et didactique.

Conforme aux programmes de Licence et Master, complet et synthétique, ce manuel permet de comprendre les grandes questions de droit du travail. Ce dernier est divisé en 2 grandes parties : les relations professionnelles et le rapport de travail.

Après une introduction visant à immerger progressivement le lecteur dans le sujet, chaque thème abordé propose un exposé complet des mécanismes spécifiques aux différentes catégories de sociétés commerciales, organisé de manière simple et claire en trois parties : l’existence de la société commerciale, le fonctionnement de la société commerciale et les mutations de la société commerciale.

Bien que les procédures d’arbitrage puissent être taillées sur mesure, elles constituent parfois simplement la somme d’usages et règles propres à différentes cultures juridiques. L’ambition de cet ouvrage est d’identifier ces différences culturelles et de faire la synthèse de ce qui pourrait constituer les meilleurs pratiques.

Ce livre présente les résultats du forum judges@europe de 2023. Il aborde les défis contemporains des systèmes judiciaires européens, tels que l'efficacité de la justice, l'indépendance judiciaire et la transparence.

This book presents the outcomes of the judges@europe forum held in 2023. It addresses contemporary challenges of European judicial systems, including judicial efficiency, independence, and transparency.

L'ouvrage offre aux étudiants un précieux outil pour appréhender les exercices juridiques, apprécier les textes, trouver la documentation utile, organiser les connaissances.

Le présent ouvrage familiarise l’étudiant à l’environnement universitaire, au monde des facultés de droit, aux grands amphithéâtres, aux petits groupes de travaux dirigés, à l’univers de l’enseignement et à la rigueur de la recherche.

L'ouvrage met en lumière l'influence croissante du droit européen sur l'aménagement du territoire et l'urbanisme, notamment à travers les politiques environnementales et de cohésion économique, sociale et territoriale de l'Union européenne. 

Cet ouvrage explore en détail les douze dispositions générales du livre 1er du Code civil, mettant en lumière les principes clés du droit civil qui intéressent toutes les branches juridiques.

Issu de la collaboration entre l'Université Ovidius de Constanta, Roumanie, et l'Union Internationale des Huissiers de Justice, cet ouvrage se penche sur l'effectivité et l'exécution des titres judiciaires, soulignant l'importance de ces processus clés pour le respect des droits et obligations des parties impliquées.

Ces actes de colloque exposent minutieusement tous les aspects du droit belge de l'insolvabilité amendé, de la détection des entreprises en difficulté à la faillite, d'un point de vue à la fois académique et pratique.